Návrhy generálneho advokáta - VerLoren van Themaat - 14. februára 1985. # Queenborough Rolling Mill Company Limited proti Komisii Európskych spoločenstiev. # Vec 64/84.

La société Thermatis technologies, filiale de la société BDR Thermea France, a pour activité la fabrication de pompes à chaleur.

PLANS B a sollicité le règlement du montant des prestations réalisées, à hauteur de 1.320 € TTC, déduction faite de l'acompte versé de 720 €, la finalisation du dossier restant en attente de l'étude thermique

refusé de qualifier d'exorbitantes du droit commun notamment les clauses subordonnant à l'accord préalable du bailleur toute modification des caractéristiques essentielles de l'espace restauration thématique

6 grammes de résine de cannabis et une perquisition effectuée à son domicile le même jour permettait la découverte de 8,8 grammes d'héroïne "brown-sugar" conditionnée sous la forme de 16 bonbonnes thermo-soudées

écritures publiques " ; " aux motifs que " il ressort de l'ensemble des pièces du dossier qu'entendue le 30 mai 1995 par la brigade de gendarme d'Aspect à l'occasion d'une précédente procédure, Marie-Thérèse

. - Location d'immeubles servant à l'exploitation d'une station thermale.

. ; que les résultats d'autopsie, la tenue des pompiers décédés établissent la rapidité avec laquelle ceux-ci ont été surpris par la mort ; que la rapide élévation thermique, ayant entraîné, sans flamme

loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 9 août 2010, lors d'une opération de désinfection par thermo-nébulisation

X... et de la société Sainte Catherine, de Me N..., avocat de Mme Yvonne Z..., Mme Marie D..., Mme Suzanne O..., Mme Philomène F..., Mme Marie-Thérèse G..., Mme Bernadette H..., M. Michel F..., M.

Elio, demeurant 9, lotissement Berny Didier, 97200 Fort-de-France, 4 / de Mme Marie-Thérèse S... Elio, épouse C..., demeurant ..., 5 / de M.

La société BDR THERMEA GROUP a soulevé un incident.

Raymond et Henri G..., Mme Thérèse G..., MM. Louis et Harry D...

ADMINISTRATIF SONT EN TOUT ETAT DE CAUSE SANS INFLUENCE SUR LA LEGALITE DE CET ACTE ; SUR LE MOYEN TIRE DE L'ABSENCE D'UTILITE PUBLIQUE : CONSIDERANT QUE LE PROJET DE CONSTRUCTION D'UNE CENTRALE THERMIQUE

novembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur de la société anonyme immobilière d'économie mixte Grenoble Habitat à sa demande de communication de l’audit relatif à la réhabilitation thermique

l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société Créaline fabrique des purées de légumes en utilisant un traitement thermique

Salon-de-Provence (la SEMISAP) a, par avis d'appel public à la concurrence du 17 août 2018, engagé une procédure d'appel d'offres pour la passation de marchés de travaux ayant pour objet la réhabilitation thermique

la réalisation par la locataire de travaux importants, les copropriétaires dont les appartements sont situés au-dessus de la boulangerie-pâtisserie ont dénoncé des nuisances olfactives, sonores et thermiques