CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 020 résultats pour « Zerouk »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2300135_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Délibéré après l'audience du14 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300408_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Délibéré après l'audience du14 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 1

66f2fd6af6e7d670bcc8c25c

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Amandine de la HARPE, Juge de la Mise en Etat, assistée de Madame Joanna OSEI ACQUAH, greffier; DEMANDEUR Madame [F] [T] [Z] [Adresse 3] [Localité 4] Comparante avec l’assistance de Me Johanna ZENOU

Source officielle
TJ

JCP REFERES inf 10.000€

6a1f2b1bcdc6046d47de32f6

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Avril 2026 [B] [D] C/ [T] [F], [R] [F], [O] [P], [J] [S] Copie délivrée le à Maître Maëva PIOCH-PETIT ORDONNANCE CONSTATANT LE DÉSISTEMENT DU DEMANDEUR Audience présidée par Nadine ZENOU

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67081b0989f19e8c50f8d266

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

janvier 2019 et 26 janvier 2024, domiciliée [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège ès qualités [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Sandra ZEMMOUR-KOSKAS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

616307fe5a67331bacec3c56

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

rendu le 02 Mars 2010 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de EVRY RG n° 09-00383 APPELANTE Madame [H] [W] [Adresse 1] [Localité 5] comparante en personne, assistée de Me Sandra ZEMMOUR

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68e1fd1b20ac6488494aa6bf

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

chargée de la mise en état N° RG 24/04048 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MPOJ N° minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CABINET ERICK ZENOU

Source officielle
CA

2ème Chambre

6707701381e733ee26982de9

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

24/00338 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MDE4 N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL CABINET ERICK ZENOU

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-550602-552400

Admin. suprême

14 mai 2002

14 mai 2002

      (2)     Gentilhomme, Schaff-Benhadji and Zerouki v.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

668d7ec853e3bdd077866eb2

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[X] [C]( Me Raski ZERROUKI) C/ S.A.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_25MA00939_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

E..., représenté par Me Zerrouki, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 30 septembre 2024 en tant qu’il porte rejet de sa demande enregistrée sous le

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

68e00f5f74e929a9d8f9b83a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT EN RECTIFICATION D’UNE ERREUR MATÉRIELLE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité du Raincy en date du 02 Octobre 2025; Nous Madame Fatima ZEDDOUN

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

68e00f6174e929a9d8f9b895

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT EN RECTIFICATION D’UNE ERREUR MATÉRIELLE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité du Raincy en date du 02 Octobre 2025; Nous Madame Fatima ZEDDOUN

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668f991d8dee2c23d20e6de4

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire de MEAUX, ayant domicile élu au palais de justice de Meaux : [Adresse 2] absent à l’audience Nous, Fatima ZEDDOUN

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668f991d8dee2c23d20e6e7a

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire de MEAUX, ayant domicile élu au palais de justice de Meaux : 44, avenue Salvador Allende 77109 Meaux Cedex Nous, Fatima ZEDDOUN

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668f991e8dee2c23d20e7050

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire de MEAUX, ayant domicile élu au palais de justice de Meaux : 44, avenue Salvador Allende 77109 Meaux Cedex Nous, Fatima ZEDDOUN

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668f99208dee2c23d20e7aa7

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire de MEAUX, ayant domicile élu au palais de justice de Meaux : 44, avenue Salvador Allende 77109 Meaux Cedex Nous, Fatima ZEDDOUN

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668f99618dee2c23d20f895e

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire de MEAUX, ayant domicile élu au palais de justice de Meaux : 44, avenue Salvador Allende 77109 Meaux Cedex Nous, Fatima ZEDDOUN

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668f99988dee2c23d20f9f4d

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire de MEAUX, ayant domicile élu au palais de justice de Meaux : 44, avenue Salvador Allende 77109 Meaux Cedex Nous, Fatima ZEDDOUN

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668f99998dee2c23d20f9f7b

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire de MEAUX, ayant domicile élu au palais de justice de Meaux : 44, avenue Salvador Allende 77109 Meaux Cedex Nous, Fatima ZEDDOUN

Source officielle

Page 31 sur 101

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC134 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

ZEROUK, Sofiane

SIREN 978672459Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

21/05/2026

Voir →

Radiations

Hadj ameur, Zerouk

SIREN 899725881Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

17/04/2026

Voir →

Radiations

ZEROUKI, Sophia Leila, ZEROUKI-LEVI

SIREN 911529295Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

17/04/2026

Voir →

Radiations

ZEROUKI, Ali

SIREN 899697684Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

14/04/2026

Voir →

Radiations

ZEROUKI, Ibrahim

SIREN 888245206Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

12/04/2026

Voir →