CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200048
14 janvier 2016
la gauche en limite de sa propre voie pour dépasser des véhicules qui ralentissaient, qu'arrivé au niveau du véhicule Peugeot Partner peu avant un ralentisseur, celui-ci a déboité subitement à gauche,
cr
613724fccd5801467741a054
13 décembre 1988
. ; " aux motifs, d'une part, que " rien ne permet de dire que Melle B... n'aurait pas circulé tout à fait à droite si la Renault ne l'avait pas obligée à faire un écart et à rouler plus à gauche de son
60794ca89ba5988459c465f0
18 décembre 1995
tenu de céder le passage au véhicule qui circule sur la route à grande circulation ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'une collision est survenue entre le véhicule de M.
6079a88d9ba5988459c4de57
9 janvier 1974
DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, " EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A CONDAMNE LE DEMANDEUR POUR BLESSURES PAR IMPRUDENCE, AU MOTIF QUE SA VOITURE A ETE HEURTEE PAR UN MOTOCYCLISTE QUI ARRIVAIT SUR SA GAUCHE
61372633cd58014677423bc4
4 février 2003
pneumatiques de l'avant du véhicule prêté par Jean X... étaient en excellent état, le pneumatique de l'arrière droit présentait une usure importante, en dessous des normes et le pneumatique de l'arrière gauche
ECLI:FR:CCASS:2022:C210548
15 septembre 2022
doit serrer à gauche.
61372674cd58014677425b11
3 février 2004
Raymond X... coupable d'avoir étant conducteur d'un véhicule, omis de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation
6ème CHAMBRE CIVILE
6a0b636ecdc6046d471d50d8
18 mai 2026
son directeur en exercice domicilié es qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 5] défaillante FAITS ET PROCÉDURE Le 17 décembre 2021, Madame [D] [C] [I], a été victime d’un accident de la circulation
écembre 2000, qui, dans la procédure suiviec/Thierry Z
61372624cd58014677423450
23 octobre 2001
remarquer qu'Arlette Y... n'a nullement été déclarée inapte à la poursuite de tout travail suite à l'accident, le médecin expert d'ailleurs a expressément précisé " sur le plan professionnel, l'épaule gauche
6079434f9ba5988459c41f0c
4 février 1976
CONFIRMATIF ATTAQUE QUE DANS UNE AGGLOMERATION, A L'INTERSECTION DE DEUX RUES, LA VOITURE AUTOMOBILE CONDUITE PAR DAME X..., QUI EFFECTUAIT UN CHANGEMENT DE DIRECTION POUR EMPRUNTER LA VOIE S'OUVRANT SUR SA GAUCHE
6137264ecd580146774248be
6 avril 2004
du véhicule des gendarmes, ce dernier ayant été projeté vers la droite dans son sens de circulation par le véhicule CLIO qui descendait et bénéficiant de ce fait d'une énergie décuplée, s'est déporté
ECLI:FR:CCASS:2011:C200574
17 mars 2011
du poids lourd et de la remorque ont été relevées à 35 m du point de choc présumé, à 3,50 m du bord gauche de la chaussée dans le sens de circulation de Monsieur Y... et qu'elles se trouvaient encore
ECLI:FR:CCASS:2012:C201584
4 octobre 2012
avant d'entreprendre son virage à gauche ; que M.
édure suiviec/Monique Y
6137261ccd58014677423095
18 février 2003
), des lésions méningées vasculaires et cérébrales (lacérations de la dure-mère), déchirure d'un sinus veineux, contusion et destruction du tissu cérébral (lobe frontal gauche), une contusion traumatique
ès cassation, dans la procédure suiviec/Nicolas Z
61372550cd5801467741cb3d
28 juin 1991
X..., après le choc, dans le couloir de circulation de Z... et sans s'expliquer sur le témoignage de M. Y..., qui avait vu le véhicule de M.
ECLI:FR:CCASS:2011:C200910
12 mai 2011
des véhicules qui y circulaient, alors que cela était le cas du véhicule Ford qui, par sa présence fautive phares allumés sur le côté gauche de la voie, a seul perturbé la circulation du véhicule 205
Quatrième Chambre
662aa431c8a1343b8cd63ffb
25 avril 2024
Ainsi le conducteur n’a pas la priorité quand il tourne à gauche puisqu’il traverse le sens inverse de circulation et qu’il doit la priorité aux véhicules en venant et qui se trouvent sur sa droite.
ECLI:FR:CCASS:2013:C201153
4 juillet 2013
opposé à celui emprunté par la victime, que le véhicule léger est venu percuter le tracteur par son avant gauche et que le tracteur a été heurté également au niveau de son avant gauche, la jante avant
Cour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d131
3 juin 2009
Ma moto s'est immobilisée au sol à un mètre environ de sa voiture au niveau de la portière gauche.
ECLI:FR:CCASS:2010:C200486
25 février 2010
X... a déclaré qu'il roulait dans sa voie de circulation et qu'il n'a pu éviter une voiture qui n'était pas complètement sur sa voie de circulation, c'est-à-dire qu'elle empiétait sur la sienne ; que s'il
Page 31 sur 313