échelon 683 8e échelon 635 7e échelon 600 6e échelon 553 5e échelon 502 4e échelon 463 3e échelon 423 2e échelon 384 1er échelon 379 (1) Echelons réservés à des ingénieurs ou collaborateurs

Article 111

—

. – Il est interdit à tout avocat inscrit à un barreau, lorsqu'il est investi du mandat de représentant à l'assemblée de la Polynésie française, d'accomplir directement ou indirectement, par l'intermédiaire d'un associé, d'un collaborateur ou d'un secrétaire

LEGIARTI000048137184

—

Peuvent également assister aux séances du conseil d'administration toutes autres personnes appelées par le président du conseil d'administration, à son initiative ou à la demande du conseil d'administration, et notamment tout collaborateur ou personnalité

Article ANNEXE

—

Pour garantir la bonne exécution des contrats de vente, il (elle) collabore étroitement avec les différents services opérationnels de l'entreprise (tels que : commercial, marketing, production, qualité, logistique, comptabilité, financier).

Article Annexe

—

PTMA Quotité de travail du PTMA (cocher la case correspondant au choix du PTMA) : - neuf demi-journées par semaine ou plus □ Exercice de l'activité de PTMA en clientèle privée (cocher la case correspondant au choix du PTMA) : - en tant que médecin collaborateur

Article D351-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 85

Code de la sécurité sociale

présent article au cours des trois dernières années, la pension de référence est déterminée selon les modalités prévues au a dudit 3° ; e) Lorsque l'assuré a cotisé, au cours des trois dernières années précédant sa demande, en qualité de conjoint collaborateur

Article 196

—

. – Il est interdit à tout avocat inscrit à un barreau, lorsqu'il est investi du mandat de membre d'une assemblée de province ou du congrès, d'accomplir directement ou indirectement, par l'intermédiaire d'un associé, d'un collaborateur ou d'un secrétaire

Article Annexe

—

Il (elle) fréquente ponctuellement ses collègues conducteurs et les collaborateurs de l'entreprise tels que les contrôleurs ou vérificateurs, les agents de médiation et éventuellement les personnels du service de maintenance.

Article Annexe A

—

Il fournit : - la liste du personnel affecté à l'activité d'évaluation ; - la liste des vacataires et autres collaborateurs extérieurs réguliers ainsi que les conventions ou contrats qui les lient à l'organisme ; ainsi que, pour chaque membre du personnel

LEGIARTI000027002718

—

DÉVELOPPER À ACQUÉRIR APPRÉCIATION Capacité à déléguer Capacité à mobiliser et valoriser les compétences Capacité d'organisation, de pilotage Attention portée au développement professionnel des collaborateurs

Article 220 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 61

Code général des impôts

commercialisation, responsables des relations publiques ou de la communication, administrateurs de production, de tournée ou de diffusion, conseillers artistiques, coordinateurs, chargés de production, de diffusion ou de commercialisation, répétiteurs, collaborateurs

Article Annexe I

—

-relations et concertation avec les associés, les collaborateurs ou les remplaçants, les salariés... ; 6.2. Gestion administrative et comptable de l'activité : -gestion du cabinet ; 6.3.

Article Annexe 2 (Polynésie)

—

ACCORD N° 410-09 DU 29 DÉCEMBRE 2009 ENTRE L'ÉTAT ET LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE POLYNÉSIE FRANÇAISE CONCERNANT L'ASSISTANCE ADMINISTRATIVE MUTUELLE EN MATIÈRE FISCALE L'Etat et la collectivité de Polynésie française affirment leur volonté de collaborer

LEGIARTI000024626139

—

MAÎTRISE À DÉVELOPPER À ACQUÉRIR APPRÉCIATION Capacité à déléguer Capacité à mobiliser et valoriser les compétences Capacité d'organisation, de pilotage Attention portée au développement professionnel des collaborateurs

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 25 > 80

Code de commerce

Conjoint collaborateur, conjoint associé : justificatif d'identité faisant état du mariage. 1.3. Conditions d'exercice. 1.3.1. (supprimé) 1.3.2. Activité réglementée.

LEGIARTI000027201625

—

Afin d'assurer la coordination des soins autour du patient et de garantir la qualité de la prise en charge au sein de l'EHPAD, le médecin traitant s'engage à collaborer avec le médecin coordonnateur et le pharmacien chargé de la gérance de la PUI ou le

Article Annexe 1

—

avantages prévus au présent contrat, le masseur-kinésithérapeute libéral doit justifier d'une activité libérale conventionnelle réalisée aux deux tiers auprès de patients résidant dans une zone très sous-dotée ou dans une zone sous-dotée , ou pour le collaborateur

Article Annexe

—

Article 6 Dispositions diverses Les collaborateurs visés à l'alinéa 2 de l'article 9 du décret n° 2010-56 du 15 janvier 2010 relatif à l'ANC qui prêtent occasionnellement leur concours à l'ANC sont recrutés par le directeur général.

Article Annexe 3-8-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 92 > 84

Code de l'action sociale et des familles

compréhension du rôle et de la place des proches, des représentants légaux et des différents professionnels susceptibles d'intervenir notamment dans le cadre et en complément du projet d'accueil personnalisé de la personne accueillie, et son engagement à collaborer

LEGIARTI000047469106

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 46 > 91

Code du cinéma et de l'image animée

Ce ou ces devis doivent être détaillés et formalisés plan par plan ; 5° Un plan de financement prévisionnel ; 6° Une présentation de l'entreprise de production, des principaux collaborateurs artistiques et techniques et, le cas échéant, des entreprises

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