Codes de loi français

Article Annexe Ib

conduite significatifs pour le conducteur (valeurs instantanée), les paramètres machine et produit ainsi que l'amont et l'aval de la ligne pour avertir le pilote en conséquence Produire en appliquant les modes opératoires de conduite en cas de marche dégradée

Article Annexe I-b

Prendre en compte l'ordre de poursuite de production Démarrer en respectant les procédures Contrôler la production (produit, quantité, qualité) Produire en corrigeant les dérives tolérées ou en appliquant les modes opératoires de conduite de marche dégradée

LEGIARTI000028182007

de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes : les données ayant servi au calcul des indicateurs, l'opérateur conservant ces données sur treize mois glissants ; -en cas de non-respect des obligations minimales ou de dégradation

Article Annexe à l'article R422-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 96

font l'objet d'un plan de sauvegarde en application de l'article L. 615-1 du code de la construction et de l'habitation ou d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat prévue à l'article L. 303-1 du même code et dédiée aux copropriétés dégradées

LEGIARTI000022374083

Toutefois, le contrôle exigé ci-dessus peut être remplacé par un contrôle d'un examinateur habilité, effectué sur un simulateur de vol, comprenant une phase de préparation du vol avec pannes et une phase de vol en situations dégradées.

Article Annexe

Les étapes de la dégradation du corps. Les règles de sécurité du transport en brancard : identification, respect des personnes rencontrées. Les règles d'hygiène. Les principes de manipulation des corps (charges lourdes).

LEGIARTI000049858220

Pollution des écosystèmes aquatiques et dégradation des milieux humides. Politiques publiques dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques : Politiques de l'eau : principes, sources, principales évolutions.

Article Annexe 3

L'application d'une perturbation peut provoquer temporairement une dégradation ou perte de fonction ou de résultat.

Article Annexe 4

Ultérieurement, si l'organisme de prise en charge observe une dégradation de la qualité de la numérisation des pièces justificatives, il se réserve la possibilité de renouveler ce contrôle sur une période maximum de quatre-vingt-dix jours.

Article R221-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 45

et adéquates à destination de ces groupes et des recommandations pour réduire certaines émissions ; 11° Seuil d'alerte, un niveau au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé de l'ensemble de la population ou de dégradation

Article Annexe IIIb

Matériaux composites et non-métalliques autres que le bois et le tissu a) Caractéristiques, propriétés et identification des matériaux composites et non-métalliques, autres que le bois 2 S 4.1.6 et S 4.1.7 b) Détection des défauts/détériorations

Article 1

Les systèmes d'emballage destinés aux dispositifs non stériles doivent être de nature à protéger le produit de toute détérioration et à le maintenir au niveau de propreté prévu et, s'ils sont destinés à être stérilisés avant leur utilisation, à minimiser

Article Annexe I

C2.6.2 - identifier et localiser un fonctionnement dégradé - Le véhicule, ses équipements et accessoires - Les informations du tableau de bord - Les incidents techniques liés au véhicule sont détectés et signalés - L'identification assure la localisation

Article Annexe I

Compétences Indicateurs d'évaluation Ressources Assurer le contrôle et le suivi de la maintenance des équipements et matériels Etablissement d'un planning de contrôle des matériels et des équipements Liste de matériels et équipements Liste de dégradations

Article 5

Le flexible est changé après toute dégradation. Les appareils de distribution d'un débit inférieur à 4,8 mètres cubes par heure sont équipés d'un dispositif anti-arrachement du flexible de type raccord-cassant. 5.8.4. Dispositifs de sécurité.

Article Annexe 1

préfectoral. (21) L'état des lieux d'entrée est établi lors de la remise des clés, dont la date peut être ultérieure à celle de conclusion du contrat. (22) Dispositif applicable dans certains territoires présentant une proportion importante d'habitat dégradé

LEGIARTI000028309235

alternative Non fondée sur le marché Délestage obligatoire 6 Délestage obligatoire des clients industriels n'assurant pas des MIG et dont le délestage de présente pas de risque sur la santé, la sécurité, l'environnement, ni de risque immédiat de dégradation

Article Annexe 2

arrêté préfectoral. (42) Ces documents sont établis lors de la remise des clés, dont la date peut être ultérieure à celle de conclusion du contrat. (43) Dispositif applicable dans certains territoires présentant une proportion importante d'habitat dégradé

Article Annexe 411-2.A.1

A tous les stades du stockage, de la manutention et de la préparation pour les examens ou épreuves, des précautions doivent être prises afin d'éviter la détérioration des échantillons ou objets, par exemple par contamination, corrosion ou application

Article Annexe I

Extraction et épuration Le système d'épuration des gaz est muni d'un traitement correctement dimensionné assurant le respect des valeurs autorisées de phosgène, même en situation dégradée.