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19 708 résultats pour « frais d'optique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e Chambre A

60330af8feb2a67d32520882

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 12 OCTOBRE 2017 N° 2017/591 Rôle N° 16/06210 SARL TOV C/ [Y] [R] [J] [R] SARL OPTIQUE VERDUN

Source officielle

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TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69df51aacdc6046d474cc30b

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

En vain, de sorte que tant le contrat de location avec option d'achat que le cautionnement étaient résiliés suivant lettres recommandées avec accusés de réception du 08/04/2025.

Source officielle
CA

3ème chambre

697c4cabcdc6046d47371022

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

[T] [V] et Mme [W] [I] de l'intégralité de leurs demandes, - débouté la SAS Tarn Fibre de sa demande au titre de ses frais irrépétibles, - condamné M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

60347bd4cb7f7369c4ca93e1

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 1er Décembre 2016 APPELANTE : SARL LA HAYE PESNEL exerçant sous l'enseigne 'La Haye Pesnel Optique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940ff

Appel

10 septembre 2018

10 septembre 2018

Y... des condamnations prononcées à son encontre - réformant le jugement en ce qu'il l'a condamnée avec la SAS ETOILE OCCITANE aux frais et dépens et, en particulier, a mis à leur charge les frais

Source officielle
CC

soc

613721d2cd580146773f7b4e

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

Florence C..., demeurant Chemin de la Lorraine à Védène (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 23 décembre 1988 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société Californie Optique

Source officielle
TJ

Service des référés

662bf144e266e89ef1189dd7

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Il est rappelé que la mise en place de la fibre optique nécessite l’installation d’un point de mutualisation qui prend la forme d'une armoire métallique dans laquelle une multitude de branchements optiques

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103341_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

D'une part, les sociétés LB Optique, Optical 2, B C Succursales et Apsara regroupent au sein du pôle succursaliste l'ensemble de l'activité des magasins d'optique exploités sous franchise du groupe B C

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69fc2e9ecdc6046d47e40e74

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Mme [Q] [D] prétend que cette restitution doit avoir lieu aux frais de M. [H] [M].

Source officielle
TCOM

3ème B

6a196b9dcdc6046d475a9954

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Depuis, la société WORLD TECHNOLOGY MI n'a pas procédé au paiement de quatre factures relatives à des abonnements, options, services, consommations et matériels, pour un montant total de 72 092,20 euros

Source officielle
CA

Chambre pôle social

670a1184f178dc2492b0fc86

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

FAITS ET PROCÉDURE La SARL [5] (la société) exploite une activité d'optique et lunetterie, qui a été soumise à un contrôle administratif d'activité par la caisse primaire d'assurance maladie de l'Allier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2301324_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

, demande au juge des référés : 1°) de désigner un expert sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative en lui confiant la mission de déterminer si les réseaux de fibre optique

Source officielle
CC

civ2

613721b5cd580146773f6601

Cassation

8 juillet 1992

8 juillet 1992

de diverses sommes à la victime, à son conjoint et à la CPAM, alors que, d'une part, en estimant que le fait pour Mme A... de s'être engagée imprudemment sur la chaussée alors que la signalisation optique

Source officielle
CC

soc

613722abcd580146773ffe36

Cassation

15 février 1996

15 février 1996

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 15 novembre 1993), que la société Christalain exploite un magasin d'optique

Source officielle
CE

9ème - 10ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000034330303

Admin. suprême

31 mars 2017

31 mars 2017

Concomitamment à la souscription de ces contrats, les consorts B...ont souscrit, quant à eux, deux contrats d'option sur désignation de bénéficiaire " OptAssur Décès " permettant à leurs ayants droit de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6032c012882f0836864b14d0

Appel

29 novembre 2017

29 novembre 2017

FAITS ET PROCEDURE Suivant contrat du 15 octobre 2015, la société Comores Telecom s'est engagée à compter d'avril 2016 auprès de la société Mourax à acquérir 2 000 km de fibre optique par an pendant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2108038_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Le chapitre 5 de cette convention, relatif à la " Réalisation de l'infrastructure fibre optique " stipule : " 5.1 Contenu de la mission de réalisation de l'Infrastructure optique : Le Délégataire a en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f067

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Elle sollicite en outre l'octroi d'une indemnité de 1.500 euros au titre des frais irrépétibles engagés en cause d'appel.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Rosaria C

6079a8759ba5988459c4d571

Cassation

18 novembre 1998

18 novembre 1998

partielle des quadrants gauches avec nette épargne maculaire et, à l'oeil gauche, amputation des quadrants gauches avec épargne maculaire incomplète qui correspond à une atteinte distale des voies optiques

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07b7bcdc6046d47d1648d

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Les frais de cette publicité seront à la charge de la SARLu [Adresse 1].

Source officielle