DE REPARER LA FLECHE DE LA GRUE QUI PRESENTAIT DES DEFECTUOSITES ; QUE L'ACCIDENT FUT PROVOQUE PAR LA RUPTURE DU CABLE DE LEVAGE QUE DE Y... Z...

Y... effectuait le tirage du câble d'alimentation de la télécommande et utilisait également ses bras lors des montées et descentes de la grue.

des poteaux téléphoniques et effectuer le câblage et avait acquis en juin 2002 les certificats d'aptitude à la conduite en sécurité concernant les plate-formes élévatrices mobiles de personnes et les grues

MATERIE PRIME SPA, qui exerce une activité de grossiste en produits sidérurgiques, 4900 t de tôles d'acier destinées à la fabrication de pièces entrant dans la composition de ses grues.

le maire de Fréjus à sa demande de copie des arrêtés municipaux donnant autorisation d'affichage de panneaux publicitaires et de collages d'affiches, y compris sur le matériel communal, des cirques Gruss

au 09 Octobre 2025 -- ★ -- EXPOSÉ DU LITIGE Selon facture n°91117 du 25 mars 2016, la SARL ETABLISSEMENTS [Localité 3] JEAN BERNARD a confié à la SAS HYDRAULIQUE AQUITAINE la réparation d’une grue

avoir pris toutes les mesures prévues par les articles L. 4121-1 et L. 4121-2 du code du travail ; Attendu que [Y] [M] soutient que l'encadrement du chantier lui imposait de travailler avec une grue

et grappin, une remorque grue, un treuil, une scie, une tronçonneuse ; que le prix, visé de façon globale, était fixé à 52.400 € net ; que le 30/06/2010 M.

; que ce premier grief devra donc être écarté ; 2) mauvaise qualification chauffeur livreur au lieu de chauffeur grutier ; qu'il résulte que Monsieur N... a bien été recruté en qualité de chauffeur-grue

dix-sept immeubles ; que par courriers en date des 2 et 10 juin 1997, le directeur du service de l'aviation civile à la Réunion, Mayotte et Iles Eparses a fixé à 77,10 mètres la hauteur maximale de la grue

; -que la SA AMSF avait également donné mandat à la SA GRME de centraliser, avec les autres Sociétés du Groupe GRME, leur trésorerie ; -que la SA AMSF, filiale de la SOCIETE SFHT et Société du Groupe

ET MONTER UNE CHARPENTE D'ATELIER D'USINE A VANNES, A PRIS EN LOCATION, A PARTIR DU 16 MAI 1967, A LA SOCIETE DES TRANSPORTS ROUXEL, DONT LE SIEGE SOCIAL EST A VANNES, UN CAMION SEMI-REMORQUE ET UNE GRUE

Marcel, directeur général de la société anonyme X..., coupable de détournement d'un chariot élévateur et d'une grue, donnés en nantissement, les juges du fond relèvent, à la fois, que ce matériel, dont

MEDIACO VAR divers engins avec chauffeur pour un chantier situé à [Localité 2] ; Que la SAS FPB SERVICES adressait ainsi un bon de commande (n°6931) à la SAS MEDIACO VAR pour la mise à disposition d'une grue

B..., grutier, avait été victime en fin de journée, au cours du trajet de retour de son lieu de travail, où il avait été pris d'un malaise quelques heures auparavant au moment de la montée dans les grues

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre la société Cemet et contre la société Cranab AB ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 29 juin 1988), qu'une grue

administratif de Montpellier n'avait pas statué au-delà des conclusions dont il était saisi en la condamnant à verser une provision d'un montant de 3 288 707, 07 euros au titre des frais de réparation des deux grues

divers préjudices correspondant notamment à la réduction unilatérale du prix forfaitaire convenu, à des frais engendrés par le changement de zone de fabrication et de stockage et par la location d'une grue