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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2100512_20221215
15 décembre 2022
Mme Velayandom, secrétaire administrative affectée au lycée Jean Rostand de Mantes-la-Jolie, a fait une chute de rollers dans le gymnase du lycée, le 26 novembre 2009 à 12h30, avant la pause méridienne
3ème Chambre
DTA_1909643_20230406
6 avril 2023
d'Eaubonne (Val-d'Oise) a confié le lot n° 13 " chauffage - ventilation - plomberie sanitaire " à la SAS Groupe Emile Dufour Mantes Electro Fluide (GED) dans le cadre du marché de reconstruction du gymnase
Tribunal Administratif de Nancy
ORTA_2300677_20230321
21 mars 2023
articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative : 1°) d'annuler la procédure de passation du marché public portant sur le nettoyage, l'entretien des locaux communs, d'hébergement, du gymnase
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1109DEC004935699
9 novembre 2000
R. et Mme C., deux professeurs, devant le tribunal de Rome afin d’obtenir réparation des dommages subis lors d’un accident survenu au lycée pendant le cours de gymnastique et lui ayant causé une invalidité
Trib. de Commerce
6a11778acdc6046d47aa835f
18 mai 2026
renforcement musculaire et cardiovasculaire, musculation, exploitation de machines de musculation ou cardio vasculaire, possibilité de cours collectifs en présentiel ou distanciel, avec ou sans encadrants, gymnastique
8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018006441
25 juin 2007
demande à titre subsidiaire, il résulte de l'instruction que le local à évaluer bénéficie d'équipements supplémentaires tels que la climatisation, une piscine, un sauna, un hammam, et une salle de gymnastique
Pôle 6 - Chambre 2
6163a7a79e14e201140bd970
7 octobre 2010
Considérant qu'il résulte des pièces et conclusions des parties, qu'une unité économique et sociale (UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE) existe entre la société CLUB MED GYM , exploitant 22 clubs de gymnastiques
Cour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8ad06
13 février 2008
société Thalacap Languedoc, entreprise qui exploite un établissement de thalassothérapie avec accueil hôtelier au Cap d' Agde, a engagé le 20 novembre 1998 Monsieur Stéphane X... comme professeur de gymnastique
cr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR00023
8 janvier 2008
la violation de l'article L. 4161-1 du code de la santé publique ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Philippe X..., professeur de gymnastique
soc
613720cccd580146773ee78c
4 février 1988
premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que Mme E... et six autres animateurs ou professeurs de disciplines diverses, judo, danse, gymnastique
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2107785_20220902
2 septembre 2022
de Boulogne-Billancourt a délivré un permis de construire n°PC 92012 20 0047 à la SC de l'Institution Notre Dame de Boulogne en vue de la démolition de la salle omnisports et de la construction d'un gymnase
3ème Chambre civile
68e56b770e2901d10fa474de
6 octobre 2025
. - Préjudice d'agrément partiel concernant la pratique de la gymnastique en salle et body- bump .
1ère chambre
DTA_2001363_20220704
4 juillet 2022
Il résulte de l'instruction et en particulier du rapport d'expertise, qu'au moment des faits, Mme D pratiquait la danse latine, le rock, la danse en ligne, la marche avec des amis et la gymnastique.
DTA_2312334_20250430
30 avril 2025
L'Etat a confié à un groupement d'entreprises, dont la société d'architecture Jean Guervilly était mandataire, la maîtrise d'œuvre des travaux d'extension et de réaménagement du gymnase tous sports du
4ème et 1ère chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:438287.20231208
8 décembre 2023
après que le maire eut, au mois de septembre 2012, d'abord refusé de les inscrire sur la liste des enfants à scolariser, ont été scolarisés dans un local de la commune de Ris-Orangis, attenant à un gymnase
ECLI:FR:CECHR:2023:438289.20231208
ECLI:FR:CECHR:2023:438290.20231208
ECLI:FR:CECHR:2023:441979.20231208
1ère Chambre
DTA_2106255_20240430
30 avril 2024
de faits constitutifs de harcèlement moral en ce que ce même principal lui a retiré ses fonctions de trésorière de l'association sportive et de coordinatrice de la section voile et l'a consignée au gymnase
Tribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2205086_20221107
7 novembre 2022
les aspects suivants : / ¤ A l'issue de la négociation qui aura lieu avec le ou les lauréats du concours, une mission de maîtrise d'œuvre sera confiée au prestataires retenu pour la construction d'un gymnase
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