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1 377 résultats pour « gymnastique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2100512_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Mme Velayandom, secrétaire administrative affectée au lycée Jean Rostand de Mantes-la-Jolie, a fait une chute de rollers dans le gymnase du lycée, le 26 novembre 2009 à 12h30, avant la pause méridienne

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1909643_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

d'Eaubonne (Val-d'Oise) a confié le lot n° 13 " chauffage - ventilation - plomberie sanitaire " à la SAS Groupe Emile Dufour Mantes Electro Fluide (GED) dans le cadre du marché de reconstruction du gymnase

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2300677_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative : 1°) d'annuler la procédure de passation du marché public portant sur le nettoyage, l'entretien des locaux communs, d'hébergement, du gymnase

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1109DEC004935699

Admin. suprême

9 novembre 2000

9 novembre 2000

R. et Mme C., deux professeurs, devant le tribunal de Rome afin d’obtenir réparation des dommages subis lors d’un accident survenu au lycée pendant le cours de gymnastique et lui ayant causé une invalidité

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11778acdc6046d47aa835f

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

renforcement musculaire et cardiovasculaire, musculation, exploitation de machines de musculation ou cardio vasculaire, possibilité de cours collectifs en présentiel ou distanciel, avec ou sans encadrants, gymnastique

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018006441

Admin. suprême

25 juin 2007

25 juin 2007

demande à titre subsidiaire, il résulte de l'instruction que le local à évaluer bénéficie d'équipements supplémentaires tels que la climatisation, une piscine, un sauna, un hammam, et une salle de gymnastique

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6163a7a79e14e201140bd970

Appel

7 octobre 2010

7 octobre 2010

Considérant qu'il résulte des pièces et conclusions des parties, qu'une unité économique et sociale (UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE) existe entre la société CLUB MED GYM , exploitant 22 clubs de gymnastiques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5bbd3db21cbdd8ad06

Appel

13 février 2008

13 février 2008

société Thalacap Languedoc, entreprise qui exploite un établissement de thalassothérapie avec accueil hôtelier au Cap d' Agde, a engagé le 20 novembre 1998 Monsieur Stéphane X... comme professeur de gymnastique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR00023

Cassation

8 janvier 2008

8 janvier 2008

la violation de l'article L. 4161-1 du code de la santé publique ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Philippe X..., professeur de gymnastique

Source officielle
CC

soc

613720cccd580146773ee78c

Cassation

4 février 1988

4 février 1988

premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que Mme E... et six autres animateurs ou professeurs de disciplines diverses, judo, danse, gymnastique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2107785_20220902

Administratif

2 septembre 2022

2 septembre 2022

de Boulogne-Billancourt a délivré un permis de construire n°PC 92012 20 0047 à la SC de l'Institution Notre Dame de Boulogne en vue de la démolition de la salle omnisports et de la construction d'un gymnase

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

68e56b770e2901d10fa474de

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

. - Préjudice d'agrément partiel concernant la pratique de la gymnastique en salle et body- bump .

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001363_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Il résulte de l'instruction et en particulier du rapport d'expertise, qu'au moment des faits, Mme D pratiquait la danse latine, le rock, la danse en ligne, la marche avec des amis et la gymnastique.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2312334_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

L'Etat a confié à un groupement d'entreprises, dont la société d'architecture Jean Guervilly était mandataire, la maîtrise d'œuvre des travaux d'extension et de réaménagement du gymnase tous sports du

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:438287.20231208

Admin. suprême

8 décembre 2023

8 décembre 2023

après que le maire eut, au mois de septembre 2012, d'abord refusé de les inscrire sur la liste des enfants à scolariser, ont été scolarisés dans un local de la commune de Ris-Orangis, attenant à un gymnase

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:438289.20231208

Admin. suprême

8 décembre 2023

8 décembre 2023

après que le maire eut, au mois de septembre 2012, d'abord refusé de les inscrire sur la liste des enfants à scolariser, ont été scolarisés dans un local de la commune de Ris-Orangis, attenant à un gymnase

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:438290.20231208

Admin. suprême

8 décembre 2023

8 décembre 2023

après que le maire eut, au mois de septembre 2012, d'abord refusé de les inscrire sur la liste des enfants à scolariser, ont été scolarisés dans un local de la commune de Ris-Orangis, attenant à un gymnase

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:441979.20231208

Admin. suprême

8 décembre 2023

8 décembre 2023

après que le maire eut, au mois de septembre 2012, d'abord refusé de les inscrire sur la liste des enfants à scolariser, ont été scolarisés dans un local de la commune de Ris-Orangis, attenant à un gymnase

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106255_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

de faits constitutifs de harcèlement moral en ce que ce même principal lui a retiré ses fonctions de trésorière de l'association sportive et de coordinatrice de la section voile et l'a consignée au gymnase

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2205086_20221107

Administratif

7 novembre 2022

7 novembre 2022

les aspects suivants : / ¤ A l'issue de la négociation qui aura lieu avec le ou les lauréats du concours, une mission de maîtrise d'œuvre sera confiée au prestataires retenu pour la construction d'un gymnase

Source officielle

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