d'équivoque des gestes, dont la connotation sexuelle n'est pas évidente, le prévenu doit être relaxé ; que le simple fait de toucher "le gland et les boules" d'un mineur, dans le cadre d'un exercice pédagogique

X... avait semblé ne pas vraiment comprendre la question et avait énoncé dans un premier temps les règles pédagogiques d'enseignement du judo puis, réinterrogé, avait tenu quelques propos évasifs, très

la circonstance qu'il avait autorité sur elles comme étant leur instituteur ; " 1) aux motifs propres ou repris des premiers juges que Jean-Pierre X... utilisait des méthodes peu conformes à la pédagogie

rappelé en caractères lisibles, les intitulés de chaque chapitre " Cunnilingus ", " Fellation ", " Sodomie ", " Triolisme " et plus, " Bestialité " ; qu'en sa qualité d'adulte chargé d'une mission pédagogique

d'homicide et blessures involontaires, de ne pas avoir fait respecter le principe du repos hebdomadaire, d'avoir permis le recrutement de Mme [D] et de ne pas avoir exigé la rédaction d'un projet pédagogique

la partie civile, que rappelait son mémoire, ni sur leur justification, à savoir, d'une part, après l'incident en master 1 ayant valu une sanction disciplinaire à Mme [M], l'exclusion d'un atelier pédagogique

Y... est devenu coordinateur pédagogique du DEAVS à 100 % » ; que l'organigramme de la société mentionne le nom de M.

Mais il affirme que l'activité pédagogique régulière dans la discipline qui doit accompagner le diplôme doit être postérieur à celui-ci.

[W] effectuait un stage du 18 novembre 2019 au 24 janvier 2020, ce dernier a été convoqué le 14 février 2020 devant la section compétente de l'organisme de formation pour le traitement pédagogique des

n'a aucune possibilité de savoir où elle se trouve sachant que B... a été retrouvée (souvent grâce aux caméras de surveillance et à la vigilance des membres des équipes de sécurité, des équipes pédagogiques

maîtresse n'a aucune possibilité de savoir où elle se trouve sachant qu'elle a été retrouvée (souvent grâce aux caméras de surveillance et à la vigilance des membres des équipes de sécurité, des équipes pédagogiques

11 avril 1991 par la cour d'appel d'Amiens (2ème chambre sociale), au profit de l'Association départementale pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence de l'Oise (ADSEAO), Institut médico-pédagogique

C..., demande au tribunal d’annuler la décision du 12 octobre 2023 par laquelle le directeur adjoint des activités pédagogiques de l’Ecole nationale des greffes a décidé de suspendre provisoirement son

d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 2 mars 1993 par lequel le tribunal administratif de Caen a rejeté sa demande d'annulation de la décision du directeur du centre régional de documentation pédagogique

la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques, Considérant qu'en vertu des dispositions du 5° de l'article L. 211-8 du code de l'éducation, L'Etat a la charge " des dépenses pédagogiques

’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner à l’établissement d’enseignement supérieur consulaire (EESC) « Audencia » de rétablir sans délai son accès à la plateforme pédagogique

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le CENTRE MEDICO-PSYCHO-PEDAGOGIQUE, dont le siège est ...

affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France, domicilié ..., 2°/ de la Commission départementale de l'éducation spéciale des Yvelines (CDES), dont le siège est ..., 3°/ de l'Institut médico-pédagogique

En revanche, la commission a rejeté la demande d'orientation en institut thérapeutique, éducatif et pédagogique ([10]). Mme [K] a exercé un recours préalable obligatoire pour contester ce refus.

(HIP) comprenant le face-à-face pédagogique et les heures de sujétion imposées par l'employeur doit s'ajouter le temps consacré aux travaux annexes (préparations, corrections, recherche documentaire,