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Codes de loi français

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106 053 articles indexés

718 résultats pour « pilote d'avion »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

Organiser, piloter et ordonnancer les actions des différents intervenants. Etablir un planning de travaux. Rédiger les pièces écrites d'un dossier de consultation des entreprises.

Article Annexe IV-d

—

1996 modifié Dernière session 2011 BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Spécialité MISE EN ŒUVRE DES MATÉRIAUX OPTION INDUSTRIES TEXTILES Arrêté modifié par l'arrêté du 28 février 2011 Dernière session : 2014 BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Spécialité PILOTE

Article L131-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 31

Code de l'environnement

L'office pilote ou coordonne les systèmes d'information sur la biodiversité, l'eau, les milieux aquatiques et les milieux marins ; 3° Expertise et assistance en matière d'évaluation de l'état de la faune sauvage et de gestion adaptative des espèces mentionnée

Article D612-32-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 13 > 84

Code de l'éducation

architecture mentionné à l'article R. 672-5 dans les conditions fixées par les articles R. 672-7 et R. 672-14 ; 6° Du diplôme de l'Ecole militaire interarmes dans les conditions fixées par les articles D. 675-19 et D. 675-20 ; 7° Du diplôme d'élève pilote

Article ANNEXE I

—

les modes d'intervention de ce professionnel s'inscrivent dans une logique de travail collectif et partenarial et de sensibilisation à l'environnement et au développement durable qu'il anime pour : - préparer la prise de décision stratégique ; - piloter

Article Annexe II-3-1 (art. A212-76)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 27 > 72

Code du sport

d'intervention de ce professionnel s'inscrivent dans une logique de travail collectif et partenarial et de sensibilisation à l'environnement et au développement durable pour : - préparer le projet stratégique de performance dans un champ disciplinaire ; - piloter

Article Annexe (Sous-partie D)

—

ci-dessous est utilisée aux fins du présent règlement. a) Aérodrome adéquat : aérodrome que l'exploitant juge satisfaisant, compte tenu des exigences applicables en matière de performances et des caractéristiques des pistes. b) ETOPS (exploitation d'avions

Article Annexe II-c

—

SOUS-ÉPREUVE E31 : PILOTAGE D'UNE LIGNE DE PRODUCTION Unité U31-Coefficient 3 Finalité et objectifs de la sous-épreuve L'évaluation a pour support une ligne de production réelle connue du candidat, l'objectif étant de la piloter dans un mode normal

Article Annexe (Sous-partie B)

—

Pour l'exploitation d'avions relevant de la classe de performances B, des conditions assouplies figurent à l'appendice 1 de l'OPS 1.005 a. b) L'exploitant se conforme aux exigences de navigabilité rétroactives applicables aux avions exploités aux fins

LEGIARTI000030251597

—

Le stage de maintien des compétences se déroule sous la supervision d'un pilote de ballon libre désigné par l'exploitant. 2.

Article Annexe

—

Rivière Pilote. Pont de la Grande-Rivière Pilote. Rivière Madame ou canal Levassor. Pont de l'Hermitage. Rivière de la Manche. Embarcadère de l'usine Petit-Bourg. Canaux du François, du Vauclin et du Marin.

LEGIARTI000020448246

—

. ― Les premiers arrêts de la diffusion analogique Trois opérations pilotes. Les premières régions : fin 2009-début 2010.

Article ANNEXE II

—

OI 32 EC de piloter les partenariats de l'organisation OI 321 EC d'organiser la mise en oeuvre des actions partenariales. OI 322 EC d'animer les actions partenariales. OI 323 EC d'organiser la communication externe.

Article Annexe

—

stagiaire dans un établissement ou service d'essais ; 8° Avoir au moins trois ans de pratique aéronautique dans un bureau d'études ou un service d'essais de l'industrie et des établissements d'Etat ; 9° Etre ou avoir été titulaire d'une licence de pilote

Article Annexe

—

Piloter la production des services d'un établissement touristique Mettre en place et assurer la production des services d'un établissement touristique. Assurer le contrôle qualité des prestations d'un établissement touristique.

Article R557-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 26

Code de l'environnement

ensembles contre le dépassement des limites admissibles, y compris des dispositifs pour la limitation directe de la pression, tels que les soupapes de sûreté, les dispositifs à disques de rupture, les tiges de flambage, les dispositifs de sécurité pilotés

Article 233-1.02

—

Il est normalement sur le navire d'accompagnement. 2.25. copilote : personne compétente membre de l'équipage suppléant, si nécessaire, le pilote chef de bord. 2.26. coque résistante : pour un sous-marin normobare, ensemble des surfaces matérielles soumises

LEGIARTI000039343506

—

Cour d'appel de Fort-de-France (Martinique) Fort-de-France Fort-de-France Cantons de Basse-Pointe, Case-Pilote-Bellefontaine, Ducos, Fort-de-France 1er canton, Fort-de-France 2e canton, Fort-de-France 3e canton, Fort-de-France 4e canton, Fort-de-France

Article 1

—

II Pilote de prestation globale en environnement nucléaire. 227u 5 ans Institut régional universitaire polytechnique (IRUP).

LEGIARTI000043835224

—

Description de l'expérimentation Il s'agit d'une expérimentation nationale pilotée par la direction générale de la santé (DGS) et la Fédération française de psychiatrie (FFP), en lien avec la direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO) et la

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