soldé [11] - la somme de 2 488 euros au titre de prêt soldé [10] à solder - la somme de 2 305 euros au titre de l’impôt sur le revenu 2016 - Dire qu’il est redevable envers l’indivision de : - la

Le véhicule a été remorqué jusqu'au garage de la société SCA, concessionnaire Peugeot, qui a préconisé le remplacement du moteur.

[R] [F] a pu faire du véhicule d'un point de vue administratif ; La demande de M.

Cela nous permet de remblayer et taluter autour de la maison et ainsi avoir un terrain de niveau après travaux notamment pour l'aire de man'uvre des véhicules.

Après avoir rempli le réservoir d'AD BLUE la veille, le véhicule n'a pas démarré et est resté en panne sur un parking.

(en fait 809) du Code de procédure civile a pour objet de voir reconnaître à titre provisionnel l'existence d'une obligation civile ; que celle-ci non définie (prêt. prix de la séparation ?)

Manutention » ; ces encours et crédits ont permis l’acquisition de véhicules et matériels par son entreprise individuelle au final cédés par la société « D...

[H] ne le précisait pas expressément, la demande d'assurance en remplacement du précédent véhicule lui-même propriété de [G] devait être enregistrée au nom des deux propriétaires.

SGCB à l'encontre Mr Benoît X..., en sa qualité de caution solidaire de la société AIRINOX, aux fins d'obtenir : * le paiement d'une somme de 8. 109. 009 FCFP (arrêtée au 15 janvier 2007) au titre du prêt

Ce rapport d’expertise confirme la réalité d’un défaut d’étanchéité du véhicule.

Elle précise qu’en l’espèce le véhicule est facilement réparable et qu’aucun élément technique n’est produit aux débats pour étayer l’existence d’un défaut rendant le véhicule impropre à sa destination

Le véhicule RANGE ROVER, immatriculé [Immatriculation 6] a été acquis d’occasion le 16 juin 2021 par Madame [K] [O] épouse [N] de Madame [K] [U] épouse [S], au moyen d’un prêt souscrit auprès de la CAISSE

Il indique que ce prêt a été contracté pour les besoins du ménage. En l’espèce, l’échéancier produit aux débats permet de constater que le prêt a été contracté au seul nom de M. [E] [I].

Le garage a préconisé le remplacement du moteur pour un montant total de 15 021,28 euros. Depuis lors, le véhicule est immobilisé.

Sur l'indu A titre liminaire, la cour observe que l'appelante ne justifie pas avoir cédé le véhicule Ligier [Immatriculation 7] dont elle prétend qu'il a été remplacé par le véhicule Ligier FJ-88-EL

[Adresse 2] (lots n° 10,13, 22 et 40) : 455 000 euros + 162 500 euros . véhicules : BMW 1 500 euros, Renault 1 525 euros . compte N.S.M. n° 50472 : solde créditeur de 5 511 euros au 29 février 1996,

(l'acheteur) a acquis de la société Europe Trading Car (le vendeur), au prix de 3 000 euros, un véhicule d'occasion ayant parcouru 143 236 kilomètres, dont le certificat de contrôle technique établi le

- la vente a été conclue sous condition suspensive d'obtention d'un prêt, or seule une somme de 15.000,00 euros a été versée, la SCEA ayant donné l'ordre à la banque de ne pas verser le solde du prix

M [D] [B] reproche à l'employeur de ne pas lui avoir prêté un véhicule, de ne pas l'avoir reclassé même à titre temporaire et de ne pas lui avoir proposé une aide financière, mesures qui auraient été de

Le 23 juin 2015, un préposé du garage a repris à Mme [M], sans son consentement, le véhicule prêté avec ses effets personnels à l'intérieur, sans toutefois restituer la voiture confiée en réparation.