Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e chambre
6350e52a42150aadff23dd76
19 octobre 2022
19 octobre 2022
[W], collègue de Mme [I], indique que cette dernière est responsable des ventes dans le logiciel comptable et de la facturation.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
653219da9e4ea48318f5a9cf
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Il a embauché Mme [X] [H], le 16 octobre 2020, en contrat à durée déterminée à temps partiel de 16 jours, soit jusqu'au 2 novembre 2020, puis en contrat à durée indéterminée, en qualité de responsable
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854c6
22 mars 2001
22 mars 2001
. ; Considérant que le 12 mai 1993 a été immatriculée au registre du commerce la société SIXAXES, animée par monsieur B..., ancien chef des ventes de la société BETA démissionnaire le 15 mars 1993, dispensé
Source officielleChambre 1-3
651fa4d6c601f08318991444
5 octobre 2023
5 octobre 2023
. *** Mme [E] [L] a été salariée de la société AGPM en qualité de "responsable réseau commercial". En 2003, elle a été opérée d'un anévrysme cérébral.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10829
13 juillet 2017
13 juillet 2017
B... petite structure comprenant moins de 11 salariés et dont l'activité était principalement la vente en B... des produits fabriqués par le groupe, Monsieur Y... était investi des plus larges pouvoirs
Source officielle4eme Chambre Section 2
63cb938c9c02507c9078defe
20 janvier 2023
20 janvier 2023
travail prévoit des commissions de base de 16 % sur les commandes HT directes et indirectes enregistrées et facturées sur le secteur du VRP, outre des primes complémentaires en fonction du chiffre de ventes
Source officielle17e chambre
6034a60d70ec979225c6ccf1
26 octobre 2016
26 octobre 2016
[G], responsable avant-vente, que ce changement de poste avait été imposé à M. [V] en raison de ces difficultés ; que le courrier établit également que M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0e16c25a97f0381f5205
12 septembre 2014
12 septembre 2014
régional qu'à une visite à 8h30, il reconnait lui-même « considérait qu'il n'avait l'obligation d'accompagner le responsable régional des ventes sur l'ensemble de ses visites.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01594
6 octobre 2015
6 octobre 2015
société Legato Systems France le 23 juillet 2001 ; que son contrat a été transféré, le 1er septembre 2004, à la société EMC Computers dans laquelle il est devenu ingénieur commercial puis a été promu responsable
Source officielle5ème Chambre
DCA_22NC00157_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Par ailleurs, son épouse, employée du groupe Lidl en Serbie depuis 2016, a signé un contrat de travail à durée indéterminée de responsable des ventes secteur à compter du 14 décembre 2020 et a été mutée
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10234
3 mars 2021
3 mars 2021
sans préavis et sans prise en compte de ses souhaits ; - un courrier écrit par elle et remis à son directeur des ressources humaines le 28 mars 2008 dans lequel elle conteste le fait que le poste de responsable
Source officielleChambre sociale 4-2
68676115c173dff6a7933690
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[S] a été engagé par la société Orexad en contrat de travail à durée indéterminée à compter du 16 juillet 2018 en qualité de responsable d'exploitation, avec le statut de cadre, affecté à l'agence de [
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01787
17 novembre 2015
17 novembre 2015
commissionnement ; que la société Computacenter n'était pas en mesure d'imposer à monsieur X... la modification de son contrat et que celui-ci n'avait pas jugé opportun d'accepter la promotion de responsable
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02127
10 octobre 2012
10 octobre 2012
visites par jour et d'établir un planning hebdomadaire des visites, lui reprochant un nombre de connections et de visites insuffisantes, le non-respect de son planning de tournée et le fait que son responsable
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00424
27 février 2013
27 février 2013
X..., engagé le 13 octobre 2003 par la société Savauto en qualité de responsable des ventes des véhicules neufs, occupait en dernier lieu les fonctions de directeur commercial ; qu'il a été licencié le
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
633e7048f8faf13e2e973e4a
5 octobre 2022
5 octobre 2022
de conseil, de gestion ou de paie en rapport avec de telles fournitures par des tiers (y compris l'exercice d'activité dans le secteur en tant qu'agent de gestion, prestataire de services gérés, responsable
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00305
3 mars 2021
3 mars 2021
salariée, exposant que l'arrêt maladie pour épuisement professionnel avait été établi le jour même de l'entretien au cours duquel elle avait été informée qu'elle ne pouvait être maintenue au poste de responsable
Source officielleChambre 4-3
5fd9e2de5cda1d2250b273d9
8 novembre 2019
8 novembre 2019
Son contrat de travail a fait l'objet de plusieurs avenants dont le dernier le 14 avril 2009 aux termes duquel Monsieur [G] [O] occupait le poste de responsable de vente conseillers commerciaux, catégorie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01095
19 juin 2013
19 juin 2013
» et la distribution exclusive des produits des maisons de vins et spiritueux sous cette marque, Mme X... a continué à travailler pour le compte de cette société jusqu'en mars 2008, en qualité de responsable
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01046
27 mai 2009
27 mai 2009
l'entreprise étaient les suivants « du mardi au samedi de 7 h 30 à 12 h 45 et de 14 heures à 19 heures (18 h 30 à compter du 6 mars 2003) et le dimanche de huit heures à 18 heures » et qu'en sa qualité de responsable
Source officiellePage 31 sur 2366