la fiabilité de cette méthode et avait continué, malgré l'émission de réserves, à lui confier des échantillons de miel jusqu'en octobre 2014, afin qu'elle détecte d'éventuelles adultérations par le biais

les références de l'avocat désigné par le mis en examen et signé pour ordre de ce dernier doit être regardé comme recevable dès lors qu'il a été adressé au greffe de la chambre de l'instruction par le biais

[D] soutenait avoir continué à occuper, pendant toute la période de congé sans solde, par le biais d'un montage juridique avec la société Primexis, son poste de directeur comptable et fiscal France sous

[E] [T] , à son cousin [M] [I] lequel a relaté une confidence faite par Mme [O] [T] en 1984 ou 1985 selon laquelle celle-ci lui avait indiqué qu'elle devait faire des trucs bizarres à son père et qu'il

Il était noté à l'entretien : « Bizarrerie de contact, demeure logorrhéique, graphozrhée, persistance des idées de culpabilité, idées suicidaires passifs avec des projets variables (phlébotomie, défénestration

D'autre part, dans le certificat d'admission en soins psychiatriques, le docteur [L] fait état que le patient présente, . une décompensation psychotique aigüe avec un contact marqué avec une bizarrerie

Les scènes paternelles avec les peluches ne démontrent aucune bizarrerie. Malgré les questions associées aux attouchements dénoncés, elle ne révèle aucun geste pervers.

Il résulte de l’avis médical que Madame [L] [V] a été admise suite à des trouble du comportement au domicile à type de bizarrerie. Elle est en arrêt thérapeutique depuis plusieurs semaines.

[R] [W] [P] né le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 4] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Guillaume BOULAN de la SCP RICOUR RIVOIRE TOULLEC DUVERNOY SANTINI BIZARD

.. de Lome, 56100 Lorient, 14 / de la société Le Pen-Picault, devenue la société des Ateliers mécaniques André Le Pen, dont le siège est ..., 15 / de la société en nom collectif (SNC) Le Beau Billard

B, représenté par Me Pascal Bibard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour

l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion de la société par actions simplifiée Aurera qui occupe sans droit ni titre des locaux au sein du pavillon Izarbel dans la commune de Bidart

le même montant que la facture établie par Arkendale Corporation (pièces n 14, 22 23, 24 et 25) ; que le paiement des achats effectués par la SARL Sivantex à Arkendale Corporation Ltd se fait par le biais

Code de procédure pénale; défaut de motifs et manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Daniel X... du chef d'abus de confiance; "aux motifs qu'il apparaît probable que, par le biais

les deux véhicules ont formé un angle de 120 environ, alors que demeurent en l'état inexpliqués le changement de trajectoire de la voiture qui a quitté sa ligne droite pour percuter le cyclomoteur en biais

sous écoute de Gérard Z..., les juges d'appel n'ont pu ensuite énoncer que, dès que Gérard Z... avait informé à mots couverts son frère Sébastien de l'existence d'un placement sous écoute et ce, par le biais

E et Mme B, représentés par Me Bizzari, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 août 2021 par laquelle le maire de Farschviller a décidé de préempter la parcelle cadastrée section 19

Par des mémoires en défense, enregistrés les 14 septembre 2022 et 26 novembre 2022, la commune de Yutz, représentée par la Selarl Berard-Jemoli-Santelli-Burkaktzki-Bizzarri, conclut au rejet de la requête