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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86991
20 février 2003
20 février 2003
légal sur la somme de 15.244,90 euros à compter du 19 janvier 2001 jusqu'au jour de la restitution de cette somme, ensemble a condamné la société AGENCE CENTRALE à garantir Nicole Z..., tutrice de Blanche
Source officielle5ème Chambre
6707704481e733ee269830c5
9 octobre 2024
9 octobre 2024
La société Black Pepper justifie donc satisfaire partiellement son obligation de paiement.
Source officielle1ère chambre
DTA_2502928_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Groch, - les observations de Me Martragny, substituant Me Blache et représentant M. B....
Source officielle8ème chambre
DTA_2211883_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
F C B, agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux des enfants mineurs G F C, I F C, C F C, J F C, H F C et K F C, représentés par Me Blache, demandent au tribunal : 1°)
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302707_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Remigy ; - et les observations de Me Blache, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1re chambre 2e section
6346597dc024d1adffef7707
11 octobre 2022
11 octobre 2022
des copropriétaires de la résidence 'Abeille dame blanche', - prononcer la nullité de l'intervention volontaire du syndicat des copropriétaires de la résidence 'Abeille dame blanche' et de celle de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10890
18 septembre 2019
18 septembre 2019
W..., ancien apprenti de la société la Voile Blanche du 7 mai 2010 au 24 novembre 2011, indiquant que M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2203077_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Black Pearl.
Source officielle8ème chambre
65a8d2fae12c85000874aeec
17 janvier 2024
17 janvier 2024
N° RG 23/03625 - N°Portalis DBVX-V-B7H-O6LT Décision du Président du TJ de Saint-Etienne en référé n° RG 22/00873 du 30 mars 2023 Association ORGANISATION COLOMBE BLANCHE - WITHE DOVE ORGANIZA
Source officielleChambre Commerciale
63119d8c6f0d304f138e5e3e
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Il s'ensuit qu'aucune cause d'irrecevabilité ne pouvait être opposée par la société Blanche Vape et monsieur [K] concernant l'action de la société AJ Partenaires.
Source officiellecomm
61372399cd5801467740bdde
17 juillet 2001
17 juillet 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Blanche Noé, dont le siège est ...,
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202415_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Journé, rapporteur public, - et les observations de Me Chopineaux, avocat de Mme A, et de Me Poncin, avocat de la commune de La Chapelle Blanche.
Source officielle1ère Chambre
65b4b1d27ef77d000880b647
24 octobre 2023
24 octobre 2023
SCI DE BLANCHE MAISON S.C.I. SCI DE BROCELIANDE C/ M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100659
22 mai 2007
22 mai 2007
Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu qu'André X..., marié le 26 octobre 1946 sous le régime légal avec Blanche Y..., est décédé le 29 mars 1999 ; qu'il avait souscrit quatre contrats
Source officielleciv1
60794b4d9ba5988459c429e3
15 avril 1982
15 avril 1982
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE MME MARTINE X..., AU DEBUT D'UNE SOIREE PASSEE DANS UN CABARET GERE PAR LA SOCIETE ANONYME LA BOULE BLANCHE, A DEPOSE SON MANTEAU
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10060
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[G] [E], agissant en qualité de mandataire judiciaire à la procédure de sauvegarde de la société Black Bear, 2°/ la société Black Bear, dont le siège est [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° M 21
Source officiellechambre 1-4
69d01ef5cdc6046d4706a80b
21 janvier 2025
21 janvier 2025
assistée de la SELAS AGN AVOCATS PARIS - Me Simon VANDEWEEGHE Avocat (D1160) (RPJ078688) et comparant par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE - Me Jean-Didier MEYNARD Avocat (P240) ET : SAS BLANCHE
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2202885_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er juin 2022, la SAS The Black Pearl entend former devant le tribunal opposition à la contrainte émise par l'Union de recouvrement des cotisations
Source officiellecomm
6079d3f09ba5988459c59d64
21 janvier 2004
21 janvier 2004
le principe actif est le bromazépan ; qu'elle a, pour ce faire, déposé en 1985 une marque enregistrée sous le n° 1.334.564, constituée par la forme de produit, décrite comme un bâtonnet de couleur blanche
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA03458_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Il soutient que : - le jugement attaqué est irrégulier pour s'être fondé sur une note blanche, sans l'avoir écartée des débats, alors que cette pièce méconnaît le principe du contradictoire et l'égalité
Source officiellePage 32 sur 691