Bruno BLANC, Président, chargé du rapport.

Bruno BLANC, Président, chargé du rapport.

Bruno, K contre l'arrêt de la cour d'assises du CHER, en date du 28 novembre 1990 qui, pour coups ou violences volontaires avec arme ayant entrainé une incapacité totale de travail personnel pendant

Ouahid Z... était embauché en qualité de préparateur-vendeur dans le [...] par la société Les Halles Saint-Bruno qui employait alors neuf salariés.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR fixé à la somme de 35.000 euros la créance de Monsieur Bruno Y... au titre des travaux de l'immeuble de TALMONT SAINT HILAIRE et

Bruno X... une indemnité de 228 486,58 F en réparation du préjudice qu'il a subi à la suite de l'accident dont il a été victime le 6 juillet 1979 et a mis les frais d'expertise à la charge de la commune

Attendu que pour statuer comme elle l'a fait, la cour d'appel a énoncé que "suivant l'article 2051 du code civil la transaction faite par un coobligé ne lie pas les autres intéressés qui ne peuvent non plus

Bruno X... ... 62570 HALLINES Comparant en personne Assisté de : Mme Marie-Christine Y... (Délégué syndical CGT) INTIME : S. A. S.

Bruno X..., demeurant 5, place de la Gare à Saint-Gratien (95210) ; M.

Bruno B, demeurant ... ; M.

Bruno Delsol, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme B de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de M.

Bruno Delsol, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme B de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de M.

Bruno Bachini, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 20 décembre 2023. Le président : Signé : M. Cyril Roger-Lacan Le rapporteur : Signé : M.

(Aude), 2 / la société à responsabilité limitée Levasseur, dont le siège social est à Limoux (Aude), 3 / la société à responsabilité limitée Bruno Z..., dont le siège social est à Couiza (Aude),

Bruno Delsol, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 20 mai 2025. Le président : Signé : M. Olivier Yeznikian Le rapporteur : Signé : M.

Bruno, partie civile, contre l'arrêt n° 133 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 22 septembre 1988, qui a déclaré sans objet son appel d'une ordonnance du juge d'instruction

Bruno, partie civile, contre l'arrêt n° 134 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 22 septembre 1988, qui a déclaré sans objet son appel d'une ordonnance du juge d'instruction

Bruno X... que sur le pourvoi incident relevé par la Compagnie européenne d'opérations immobilières : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. Bruno X...