(Conjoint) en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE : SA PHILIPPE Y... lui-même représenté par Mme Cécile Y...

jugement n° 2002414 du 20 février 2024 rendu par le tribunal administratif de Nice, la cour a, par un arrêt avant-dire droit n° 24MA00866 du 27 juin 2025, ordonné une mesure d’expertise en vue de lui fournir

L'intimée précise qu'une paire de lunettes et une paire de sur-lunettes ont été fournies à M.

TECHNIQUE CHEVINOIS SARL, [Adresse 5] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître, [E], [P] -Toque nº 732, [Adresse 6] - la société GENLIS AUTO SARL, [Adresse 7] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Laure-Cécile

Vu la procédure suivante : La communauté de communes du Mont d'Or et des Deux lacs et les communes des Fourgs, de Labergement-Sainte-Marie et de Métabief ont demandé au juge des référés du tribunal administratif

(CECILE), VEUVE X... ; 3° Z... (JEAN-YVES) ; 4° Z... (FRANCOIS) ; 5° Z... (MONIQUE), EPOUSE C... ; 6° Z...

Le testament se termine par l’indication selon laquelle Monsieur [M] père “a signé avec les témoins et le notaire, bien qu’atteint de cécité.

Il soutient que : En ce qui concerne l’urgence : - la condition d’urgence est satisfaite compte tenu de la durée de séparation de la famille ; - sa cécité le place dans une situation de particulière

Hauser Pruvost, avocat au barreau de Lille, substitué à l'audience par Me Cécile Hauser, avocat au barreau de Lille, INTIMÉS Madame [S] [O] Épouse [X] demeurant [Adresse 5] [Localité 2]

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Monia TALEB, Vice-Présidente, Cécile BAUDOT, Première Vice-Présidente adjointe, Martine SERVAL, Magistrat à titre temporaire,

l'habitation ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Flavie Le Tallec, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Cécile

né le 31 Août 1941 à CHALON SUR MARNE (MARNE) Chez Mme Z... ... 51100 REIMS représenté par Me Jean- Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assisté de Me Cécile BEAUCHET- GYS, avocat au barreau

792 du 2 octobre 1980 tendant à accélérer le règlement des droits à pension de retraite de l'Etat ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Cécile

barreau de SAINT-ETIENNE Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉES : SARL CALICE, enseigne La p'tite fournée

ANGELI Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Marie-Cécile

PARIS - RG n° 1120000133 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie

l'ordre des avocats de PARIS - RG n° 211/350268 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Paul BESSON, Président, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie

dans le délibéré de la Cour, composée de: Mme Christine K-DORSCH, Président de Chambre Monsieur Patrice BOURQUIN, Conseiller Monsieur Laurent MARCEL, Conseiller qui en ont délibéré, Mme Cécile

Janvier 2023 du TJ de BOBIGNY - RG n° 20/08419 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Rachel LE COTTY, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie

général N° RG 23/00127 - N° Portalis DBVV-V-B7H-INLF Décision déférée ordonnance rendue le 10 janvier 2023 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Cécile