Je ne sais pas si Mme X... est au courant de ces pratiques éventuelles."

Stéphane B... ; que Mme X..., M. A... et MM. Z...

Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : Madame ATIA, Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 11 Avril 2024 GROSSE : Le 21 juin 2024 à Me Stéphanie

Christophe Delattre, substitut général DÉBATS à l'audience publique du 25 février 2025 tenue par Stéphanie Barbot magistrat chargé d'instruire le dossier qui, après rapport oral de l'affaire, a entendu

Stéphane Frédéric Y...

appeler [C] [G] par décret du 21 août 2023 née le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 13] (BOSNIE-HERZEGOVINE) de nationalité Française [Adresse 7] [Adresse 9] [Localité 8] représentée par Maître Stéphanie

VILOGIA [Adresse 4] [Localité 3] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Monsieur Stéphane UBERTI-SORIN, juge de l’exécution, Assistée de Madame Anissa MOUSSA, Greffière.

PARTIES DEMANDERESSE Madame [N], [T] [L] née le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 5] (ALGERIE) de nationalité Algérienne, étudiante, demeurant et domiciliée [Adresse 3] représentée par Maître Stéphane

Stéphane X... : Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur la recevabilité du moyen contestée en défense ; Attendu que les motifs critiqués par le moyen, relatifs à l'exception de non

C/ Stéphanie Y...

Stéphane A... et Daisy X... se sont mariés le 16 septembre 1995. De leur union est issu un enfant Laurine née le 22 mars 1996.

BNP PARIBAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphanie BENITA-DUPONCHELLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de proximité de MARSEILLE

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Maître INGOLD Harald Copie exécutoire délivrée le : à :Me Stéphanie HOCHART Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N°

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [H] [R] Madame [B] [R] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Stéphanie HOCHART Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [E] [U] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Stéphanie GIOVANNETTI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond

Stéphane ROUSSILLON, juge assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier. MINISTERE PUBLIC : M.

[W], -déclaré communes et opposables les opérations d'expertise sollicitées par M. et Mme [M] à la société Stéphane Leborgne Charpente, -débouté la société Stéphane Leborgne Charpente de sa demande à

COMPARANT, concluant par Maître Stéphane BLAREAU, avocat au barreau de REIMS, * * * * Madame Isabelle Y... [...]                                 

greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 04 Novembre 2025 ENTRE : Madame [V] [U] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Adrien MATHEVET, avocat au barreau de ROANNE, substitué par Me Stéphanie

Le 4 septembre 2020, la société VOLUBIS, associée a demandé le remboursement de son compte courant.