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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

TJ

Juge libertés & détention

6706d8bef1d01e3c86f3e527

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

UNIVERSITAIRE DE [2] : Non comparant bien que régulièrement convoqué DÉFENDEUR : Personne bénéficiant des soins : Mme [T] [Z] Non comparante bien que régulièrement convoquée et représentée par Me Simon

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68681ad64965b5d9df314c7b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DBXZ-W-B7J-CVKQ TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ALÈS République Française, au nom du Peuple Français, Chambre des Référés CIVILE ORDONNANCE D’INJONCTION DE RENCONTRER UN MÉDIATEUR PRÉSIDENT : Monsieur Simon

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65a97fae19a7f19a7830ca78

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

DEFENDERESSE Le Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble du [Adresse 2], immatriculé au Registre des Copropriétés sous le numéro AE 3075959, représenté par son Syndic en exercice, la société AGENCE SAINT SIMON

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2305061_20230824

Administratif

24 août 2023

24 août 2023

, que la décision implicite d'acceptation n'est pas entachée d'illégalité, que le refus de dérogation n'est pas motivé dès lors que la mairie de Romans-sur-Isère ne justifie pas du dépassement des capacités

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2205384_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9d4

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

Représentante : Me Martine-Marie MOTTET (avouée à la Cour) - Représentant : Me Alexandre BENAZDIA (avocat plaidant au barreau de CUSSET) Mme Simone B... épouse Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0d2

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

(avocat plaidant au barreau de CUSSET) Mme Simone B... épouse Y... ... Représentante : Me Martine-Marie Z... (avouée à la Cour) Représentant : Me Alexandre A...

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2203259_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2207171_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

662fe5d6b89538338ecde913

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

sinon au plus tard 6 mois après l’installation à réception de la facture de régularisation en cas de mensualisation.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68e5f349e11beca089b88e1a

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Forcée transformée en PVRI le 23.01.2025 (conclusions) de M° [C] intimée et appelante représentée et assistée par Me Daisy LABECKI-PETIT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

642bbfb0d49e0104f58f0017

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

Portalis DBVB-V-B7H-BKXKW [U] [G] C/ SOCIETE CDC HABITAL SOCIAL ODÉRÉ Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Carole GHIBAUDO - Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

6865a3e672b7e1b6bf1e2d8d

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

GAUVRIT-LETANG dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Marie-thérèse SIMON-WINTREBERT, avocat au barreau de POITIERS, S.A.

Source officielle
CA

1re Chambre A

615e0e06c25a97f0381f5174

Appel

20 janvier 2015

20 janvier 2015

Rôle N° 13/21887 SARL [Adresse 4] SAS PROVENCE LOTISSEMENTS C/ [Q] [D] [S] [V] veuve [D] Grosse délivrée le : à :Me DEBEAURAIN Me SIMON

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101329_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Simon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2010658_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Simon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. E C, Mme D C et M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2011131_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Simon, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2006576_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Simon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

697c59d6cdc6046d4738d600

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M Xavier BLANC, Président de la chambre 10 du pôle 5 Mme Christine SIMON-ROSSENTHAL, Président de chambre Mme Solène

Source officielle
CA

2e Chambre

6162cf788b4dc27576e7b7e2

Appel

5 novembre 2012

5 novembre 2012

Monsieur Robert SIMON, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle

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