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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
603209b696b9184187715c89
15 mai 2018
15 mai 2018
COUDY, conseiller, Catherine BRISSET, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielle6e chambre
603501ede4684d2f41bcb46a
5 juillet 2016
5 juillet 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dedd
23 mai 2011
23 mai 2011
Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 23 Mars 2011 Date de mise à disposition : 23 Mai 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jeannine VALTIN, président -Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e31b
27 juin 2011
27 juin 2011
* * * * * * Date de clôture de l'instruction : 11 Avril 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 11 Mai 2011 Date de mise à disposition : 27 Juin 2011 Audience présidée par Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea6d
9 janvier 2012
9 janvier 2012
plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 23 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 09 Janvier 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
626b8175d1fb03057d9a5148
28 avril 2022
28 avril 2022
représenté par [13] [[30]]) [Adresse 2] Non comparants, ni représentés Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 06 Avril 2022 tenue par Catherine
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
635236a78c924eadffcc477c
20 octobre 2022
20 octobre 2022
5 avril 2022) INTIMÉS Monsieur [Z] [E] né le 13 Mai 1977 à [Localité 20] ([Localité 8]) - de nationalité Française [Adresse 5] Madame [W] [M] épouse [E] née le 06 Octobre 1980 à Sainte Catherine
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
69d73c8fcdc6046d479b8614
8 avril 2026
8 avril 2026
Les charges qu'il invoque ne sont pas justifiées mais constituent, en tout état de cause, des charges de la vie courantes. Mme [F], qui soutient que M.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:463886.20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Jérôme Marchand-Arvier, conseiller d'Etat et Mme Catherine Fischer-Hirtz, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 21 mars 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd852e6
16 janvier 2001
16 janvier 2001
C/ Catherine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c62a
9 septembre 2008
9 septembre 2008
EAUX En la personne de son Représentant Légal ----------------------- ARRÊT no 292 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du neuf septembre deux mille huit par Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e71b
31 octobre 2011
31 octobre 2011
née le 15 Avril 1948 à ROCHE LA MOLIERE (42230) Chez Me MOUNIER-FOND, Avocat ... 42600 MONTBRISON représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Catherine MOUNIER-FOND, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93310
24 mai 2016
24 mai 2016
Christian FABRE, Conseiller Conseiller : Mme Catherine PAROLA, Conseillère Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.
Source officiellecr
6079a8539ba5988459c4cb4c
29 janvier 1997
29 janvier 1997
Jacqueline, - la SARL Catherine Moreau, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, en date du 4 mars 1996, qui, pour tromperie sur les qualités substantielles
Source officielle11ème civ. S2
686453930bb2f8a66ca686c4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
KRUMMER, Vice-Présidente Aurélie MALGOUVERNE, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 09 Mai 2025 à l’issue de laquelle le Président, Catherine KRUMMER, Vice-Présidente, a avisé les parties que
Source officielle11ème civ. S2
686453980bb2f8a66ca6876c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DEFENDERESSE : Madame [X] [H] [Adresse 2] [Localité 3] non comparante, non représentée OBJET : Baux d’habitation - Autres demandes relatives à un bail d’habitation COMPOSITION DU TRIBUNAL : Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928c9
9 juin 2015
9 juin 2015
Ricardo-Y... et son épouse Mme Catherine X..., associés et dirigeants de la société Y..., par actes sous seing privé du même jour, à hauteur de 32 500 euros, pour une durée de 7 ans.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
64a7b1ec3bcaf505db6968e3
6 juillet 2023
6 juillet 2023
application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 juin 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f8f9
26 juin 2012
26 juin 2012
David X... avait, au poste de garde, une main courante revêtue du logo ou tampon "Alliance Protection Service" ; - l'attestation de M.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
695cd7c575782d5f06f2b956
5 janvier 2026
5 janvier 2026
composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Anne Laure RIGAULT, Conseiller Greffière : Catherine
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