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854 résultats pour « Christelle LAURENT »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.secu-fiva-cdas

6431063328558704f52e68fd

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] représentée par Me Guy DE FORESTA de la SELAS DE FORESTA AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Laurent

Source officielle
CA

Chambre 3-4

65aa1f5da34ad10008581707

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Rôle N° RG 20/05855 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BF62Q [W] [K] C/ [T] [Z] [P] [D] épouse [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier AVRAMO Me Chrystelle

Source officielle
CA

3e chambre civile

63b7ccf16b63637c907b7b52

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Syndicat des copropriétaires [Adresse 26], prise en la personne de son Syndic l'AGENCE 34 IMMOBILIER, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 28] [Adresse 6] [Localité 13] Représentée par Me Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba2bd3db21cbdd8de81

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

Christelle, une visite est prévue le mardi 26 février 2008 au départ de la communauté à 11 h.

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

63be63fc13ef607c90ab67bb

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Benoît PETY, président de chambre Mme Anne LEFEVRE, conseiller Mme Christel MAGNARD, conseiller GREFFIER D'AUDIENCE : Madame Lucie NICLOT, greffier ARRÊT : Par défaut, prononcé publiquement

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

68f864fe5d3e42c22e13ba3b

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 5 Mai 2025, devant : Laurence BAYLAUCQ, magistrat chargé du rapport, assisté de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4 spéciale

69d14ad1cdc6046d471dd6b8

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

PLAN DE REDRESSEMENT * Mme [A] [L], [Adresse 3], représentant légal, absente, représentée par Me Enis M'Rabet, avocat (R076) et Me Laurent Azoulay, avocat (P07), présents. M.

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

662c94e9b787c4000862f50f

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

ET : Monsieur [F] [C] [Adresse 2] [Localité 3] Madame [W] [U] épouse [C] [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Laurent PRIEM, avocat au barreau de SENLIS substituant Me Christelle

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

677eee46b01eea4cf01aa0b1

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

le numéro [N° SIREN/SIRET 6] Prise en la personne de son gérant Maître [C] [R] domicilié en cette qualité audit siège dont le siège social est sis : [Adresse 16] - [Localité 3] Représentés par Me Laurent

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

678f381d06f4e91c5f36c374

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère

Source officielle
CA

2ème Chambre

635236dd8c924eadffcc488a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

ORIENS AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Monsieur [H] [Y], né le 29 mars 1965, de nationalité française, chauffeur, domicilié [Adresse 4] - [Localité 3] Représenté par Me Marie-laurence

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6809c9451f1ed98b447f43f8

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

LOGELA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christel CILIA-AGROFF Me Olivier DESCOSSE Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire de Tarascon

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0701DEC002757504

Admin. suprême

1 juillet 2008

1 juillet 2008

Vidonne, née en 1954 et résidant à Reignier, Sylvie Chomat, née en 1958 et résidant à Bonneville, Christelle Choudet, née en 1969 et résidant à Cranves-Sales, Joëlle Vix, née en 1956 et résidant à La

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fca6c2e8c8a0756d580881d

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

FB N° RG 18/01307 N° Portalis DBVM-V-B7C-JONH N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Laurent JACQUEMOND-COLLET

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6801dfd3354955cf78ced4d8

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

déclaration d'appel du 11 septembre 2023 APPELANTE : Association [6] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Gabriel RIGAL de la SELARL ONELAW, avocat au barreau de LYON substituée par Me Laurence

Source officielle
TJ

ILLKIRCH Civil

67f04f8502fc178212f87b4c

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

GARRALON-CHOSSIERE, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant/postulant, vestiaire : 60 Madame [I] [K] épouse [N] née le 02 Mars 1951 à [Localité 17] [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Me Christel

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64c35c50f01612d969deff1f

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY la SCP SELORON HUTT GRANGEON la SCP CHAPUIS CHANTELOVE GUILLET-LHOMAT, la SELARL DENIAU AVOCATS la SELARL ROBICHON & ASSOCIES la SELARL CABINET LAURENT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

603634684cd48796a26b50ba

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

P0099 substitué par Me Karim MAKOUF, avocat au barreau de PARIS, toque : P0099 INTIMEES Me [Y] [X] (SELARL SMJ) - Liquidateur judiciaire de SAS LH2 [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Laurent

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301287

Cassation

17 novembre 2016

17 novembre 2016

SECOND MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné solidairement la SCI Samantha II, monsieur Laurent Y..., madame Céline O..., épouse Y..., la SCI Kalain et le syndicat

Source officielle
CC

cr

61372671cd580146774259d1

Cassation

23 juin 1999

23 juin 1999

articles L. 372 et L. 376 du Code de la santé publique, 388, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré un prévenu (Alan Lawrence

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Laurent PILLE - Christelle MARTOWICZ

SIREN 531880979Greffe du Tribunal des Activités Economiques de limoges

31/07/2026

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Ventes et cessions

TANQUERAY, Christelle, Ghislaine, Isabelle, LAURENT, Veronique, BIEHLMANN

SIREN 104219308Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

Acte Authentique en date du 31/03/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 43 Rue de la République 27500 PONT-AUDEMER. Adresse du nouveau propriétaire : 30 Rue Louis Leble 27500 PONT-AUDEMER. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

07/05/2026

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Ventes et cessions

TANQUERAY, Christelle, Ghislaine, Isabelle, LAURENT, Veronique, BIEHLMANN

SIREN 104219308Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

Acte Authentique en date du 31/03/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 43 Rue de la République 27500 PONT-AUDEMER. Adresse du nouveau propriétaire : 30 Rue Louis Leble 27500 PONT-AUDEMER. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

30/04/2026

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Ventes et cessions

CLEMENCE, Christelle, Isabelle, Guylaine, VILLERS, Laurent, Louis, Marcel

SIREN 525288734Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

Cession sous acte authentique en date du 01/04/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Route du Fil de l'Eau 82100 Lafitte, Adresse du nouveau propriétaire: 407 Chemin de la Gimone 82100 Lafitte

28/04/2026

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Modifications diverses

LAURENT, Christelle, Solange, Georgette, LENNE

SIREN 382502656Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

27/03/2026

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