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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
6137264dcd5801467742480f
22 septembre 2004
22 septembre 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux septembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant :
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-518097-519514
14 mars 2002
14 mars 2002
L’affaire concerne le meurtre de leur fils, Christopher, âgé de 30 ans à l’époque.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300521
3 mai 2011
3 mai 2011
Philippe X...et de Mme Irène X...; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt cassé
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6c1
5 novembre 2008
5 novembre 2008
APPELANT Monsieur Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912e5
17 mars 2014
17 mars 2014
Y...a été licenciée le 5 avril 2013 pour faute « volonté réitérée de déstabiliser Christophe B..., Directeur du pôle Outre-mer au niveau du groupe-déstabilisation traduisant en réalité la remise en cause
Source officiellesoc
6137229acd580146773ff04e
8 novembre 1995
8 novembre 1995
Loutfi X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 septembre 1991 par le conseil de prud'hommes de Strasbourg (section commerce), au profit de la société Soghal hôtel Saint-Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0b7
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Christophe n'est pas soumis à une durée légale de travail déterminé. Il bénéficiera d'une rémunération brut de base de : -2 000 € pendant la période d'essai -2 300 € en cas d'embauche définitive.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679aaefbe9a46d1f5a76c972
6 janvier 2025
6 janvier 2025
24/01373 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NFG7 PÔLE SOCIAL Minute n°J25/00063 N° RG 24/01373 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NFG7 Copie : - aux parties (CCC) en LRAR - avocat (CCC) par Case
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679aaf07e9a46d1f5a76ca86
6 janvier 2025
6 janvier 2025
24/01372 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NFG3 PÔLE SOCIAL Minute n°J25/00062 N° RG 24/01372 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NFG3 Copie : - aux parties (CCC) en LRAR - avocat (CCC) par Case
Source officiellecr
613726a0cd580146774272d2
1 mars 2005
1 mars 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le
Source officielleJUGE STATUANT SEUL
DTA_2301604_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
En cas d'égalité des suffrages, le candidat le plus âgé est élu. () L'ordre des suppléants est déterminé par le nombre de voix obtenues.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c271
12 décembre 2007
12 décembre 2007
Par ailleurs, la copie du courrier du 17 janvier 2005, de notification du refus d'enregistrement définitif a été adressée à Christophe X..., lequel a donc, en connaissance de cause, accepté de poursuivre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10167
6 février 2019
6 février 2019
IK COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 6 février 2019 Rejet non spécialement motivé Mme X..., conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10167 F
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300449
8 avril 2008
8 avril 2008
ayant cause à titre particulier de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01846
13 septembre 2012
13 septembre 2012
X... une somme de 2 500 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt cassé ;
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2305820_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Elle soutient que : - la requête est manifestement irrecevable car il existe une contestation sérieuse sur les prétentions de la commune ; - les désordres ne sont pas caractérisés, car l'expert n'a
Source officielleCour d'Appel
Marie-Jeanne Josiane Y... épouse Z... Monsieur Michel Zc/SELARL CHRISTOPHE A
6253ca6fbd3db21cbdd8b04f
26 février 2008
26 février 2008
c/ SELARL CHRISTOPHE A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c2b
2 juin 2017
2 juin 2017
Mademoiselle Christelle Georgette Z... venant aux droits de Jean-Christophe, Michel, Georges A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd926a6
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Christophe X...et par son épouse Mme Rézika Z....
Source officielleRéférés
69655f2ccdc6046d47113c01
7 janvier 2026
7 janvier 2026
SAINT-CHRISTOPHE C/ S.A.R.L.
Source officiellePage 32 sur 1277