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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-88150
25 juin 2008
25 juin 2008
Un résumé a été publié en ukrainien dans Government Currier , n o 59 of 03/04/2007. III.
Source officielleService des Référés
644a1227656d26d0f8b57d2a
26 avril 2023
26 avril 2023
SBCMJ, représentée par son gérant en exercice, Maître [W] [E], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société ISAB [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Sandrine CUVIER de
Source officielleChambre Commerciale
67f0bc628f7cbd382f4d31b3
3 avril 2025
3 avril 2025
liquidateur judiciaire suivant jugement rendu par le Tribunal de Commerce de ROMANS SUR ISERE du 16 octobre 2024, de Madame [T] [Y], [Adresse 1] [Localité 4] représentée et plaidant par Me Sandrine CUVIER
Source officielle8ème chambre
671b35752edfb0b58c05ec87
23 octobre 2024
23 octobre 2024
[O] [F] [Adresse 1] [Localité 5] Mme [K] [F] [Adresse 1] [Localité 5] Défendeurs à l'incident Représentée par Me Aymeric CURIS, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE INTIMÉS :
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2514900_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Cuti, greffière d'audience, M. C a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Hubert représentant M. A.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2532027_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Cuti, greffière d’audience, M.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2301211_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 12 avril 2023, la Région Normandie, représenté par Me Cuzzi de la SELARL Parme Avocats, conclut au rejet de la requête.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7C-KKU7 SA ENEDISc/Monsieur W
5fdb504a453bd52e4f8d4bbf
21 mars 2019
21 mars 2019
défaut de fourniture d'électricité a occasionné une surfacturation, mais aussi des coupures d'électricité sur une période longue ayant endommagé irrémédiablement la qualité du vin conservé dans un cuvier
Source officielle1re Chambre A
6162e83c7dc295bdec6a5711
9 mai 2012
9 mai 2012
BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE aux lieu et place la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN , avoués, plaidant par Me Pascal KLEIN, avocat au barreau de NICE substitué par Me CUSSI
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85bfb
4 décembre 2001
4 décembre 2001
: Me Claude GUERRE (avocat au barreau d'AGEN) APPELANT d'un jugement du Conseil de Prud'hommes d'AGEN en date du 25 Septembre 2000 d'une part, ET : Madame Carole Z... épouse A... 15 avenue Georges Cuvier
Source officielleChambre Commerciale
61631516e03efc4516bd2d8a
26 janvier 2012
26 janvier 2012
Localité 1] représentée par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, en qualité d'avoué jusqu'au 31 décembre 2011 et d'avocat au barreau de GRENOBLE postulant à compter du 1er janvier 2012 assistée de Me CUVIER
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc7d
26 mai 2008
26 mai 2008
Fernand CURIER (Délégué syndical ouvrier) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 Mars 2008, mise en délibéré au 21 Avril 2008, successivement prorogé au 05,
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00419_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
de 15 millions d'euros, qu'il déclare dans la catégorie des revenus fonciers, de son activité de location de cinq domaines viticoles composés de vignes, de terres et de biens bâtis tels que chais, cuviers
Source officielle8ème chambre
DTA_2110545_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 novembre 2022, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par Me Cuzzi, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à
Source officielle8ème chambre
DTA_2107690_20230216
16 février 2023
16 février 2023
A B, représenté par Me Cuckier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 septembre 2020 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a rejeté sa demande de titre de séjour, l'a obligé à quitter
Source officielleJuge unique cellule 7
DTA_2106147_20230208
8 février 2023
8 février 2023
Ainsi, elle produit à l'appui de ses prétentions un certificat de scolarité de son fils, A, attestant d'une inscription sur les registres de l'école élémentaire Cuvier pendant la période du 7 mars 2017
Source officielle6ème Chambre
DTA_2104786_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
Par ailleurs, par acte authentique en date du 7 décembre 2015, la SCI La Croix Sabatière, représentée par Mme A, a acquis un local à usage professionnel composé, au rez-de-chaussée, d'un cuvier, quatre
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT00218_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Par un mémoire en défense enregistré 12 août 2022, la région Normandie, représentée par Me Cuzzi, conclut au rejet de la requête.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00547_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 novembre 2024, le département de l’Oise, représenté par Me Cuzzi, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge des
Source officielle5e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2308002_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Cuti La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées
Source officiellePage 32 sur 52
SCI TGE CUKIER
31/05/2026
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LABORATOIRE CUKIERMANN
21/05/2026
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R CUKIERMAN CONSEIL
01/10/2025
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CUKIERMAN SERVICES PARAHOTELIERS
23/09/2025
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CUKIERMAN SARL
17/09/2025
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