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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90795
17 juin 2013
17 juin 2013
RJ-iB divorce Grosse délivrée à maître DUMONT, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRET DU 17 JUIN 2013 ---===oOo===--- Le DIX SEPT JUIN DEUX
Source officielle2ème chambre
DTA_2101630_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - et les observations de M. Lacaïle, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJU 5ème chambre
DTA_2005981_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 avril 2021, la métropole de Lyon, représenté par Me Dumont (Selarl Dumont conseil), conclut au rejet de la requête.
Source officielle2ème chambre
DTA_2203183_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Délibéré après l'audience du 20 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Dumont, première conseillère, Mme Balsan-Jossa, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2203260_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Délibéré après l'audience du 20 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Dumont, première conseillère, Mme Balsan-Jossa, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100807_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - et les conclusions de M. Lacaïle, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102397_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - et les observations de M. Lacaïle, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400673_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Délibéré après l'audience du 19 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Boutet, première conseillère, Mme Dumont, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400278_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Le rapport de Mme Dumont a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle2ème chambre
DTA_2403370_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Le rapport de Mme Dumont a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd90389
3 janvier 2013
3 janvier 2013
représenté par la SELARL DUMONS & ASSOCIES INTIMÉ M. Alain Pierre Y..., ès qualités de mandataire à la liquidation judiciaire de M. Othon X... demeurant...
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
66274ef9c1c6ed00087b3da9
22 avril 2024
22 avril 2024
La spécification du taux horaire de Me Dumont est justifiée par son expérience, 40 années au barreau de Paris.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e24d
21 juin 2011
21 juin 2011
PARIS, qui a fait déposer son dossier INTIMES Monsieur Gérard Y... ... ... 77350 BOISSISE LA BERTRAND représenté par la SCP BASKAL CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assisté de Me Bernard DUMONT
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd9287f
15 octobre 2015
15 octobre 2015
.-89300 CHAMPLAY Représenté par Me Patricia NOGARET, avocat au barreau d'AUXERRE, substitué sur l'audience par Me Gaëlle DUMONT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0191 Madame Mireille X... épouse
Source officielle1ère Chambre
66bc487ca5822c82a7cbdfab
13 août 2024
13 août 2024
de la SCP DUMONT - PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON Madame [L] [Y] épouse [D] née le [Date naissance 4] 1961 à [Localité 9], demeurant [Adresse 6] (PORTUGAL) Représentée par Me Robert
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203392_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Dumont, avocate de M.
Source officielle1ère chambre civile A
65b362e41d7564000872df1c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[R]-COURTET-DURON ET ASSOCIES ( anciennement dénommée SCP MICHAUDET [R] COURTET) [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par la SAS TW & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque :
Source officielleRéférés et Recours
69f43982cdc6046d472d83a8
30 avril 2026
30 avril 2026
POULLE [Adresse 9] [Localité 1] Représentée par Me Catherine MATTIOLI-DUMONT, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN Défenderesse au référé PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Par acte
Source officielle1ère Chambre
6a17d6dfcdc6046d4731726d
27 mai 2026
27 mai 2026
HENRIET, avocat au barreau de BESANCON APPELANTE ET : Société ENAS Sise [Adresse 1] Représentée par Me Ludovic PAUTHIER de la SCP DUMONT - PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON INTIMÉE
Source officiellecr
613724a5cd5801467741739d
7 janvier 1992
7 janvier 1992
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept janvier mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT
Source officiellePage 32 sur 505