La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.

Gérard Z... était en train de le dépasser sur la voie de gauche, M.

ressort Par mise à disposition au greffe DEMANDERESSE Madame [I] [W] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 8] [Adresse 8] [Adresse 8] représentée par Maître Fabienne

ADAM, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Fabienne MICHEL.

Lot N°3 - Au premier étage, escalier A, porte gauche : un studio. Droit à l'usage des water-closets communs." ; que l'acte de partage du 9 Mars 1994 en vertu duquel ces lots ont été transmis à M.

ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 05 janvier 2023 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Guillaume Salomon, président, et Fabienne Dufossé, greffier

SMABTP (Me Fabien BOUSQUET) DÉBATS : A l'audience Publique du 07 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Aurore TAILLEPIERRE, Greffier : Madame Sylvie HOBESSERIAN

no448 391 250, représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social 49 rue du Faubourg Boutonnet 34090 MONTPELLIER représentée par la SCP Gilles ARGELLIES - Fabien

Fabien OEUVRAY, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 1er septembre 2022, M. Jean-Pierre DELAVENAY chargé du rapport, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller et M.

SUP INTERIM 90, dont le siège social est sis [Adresse 2] APPELANTE REPRESENTEE par Me Brigitte BEAUMONT substituée par Me Fabienne MICHELET, Avocats au barreau de PARIS ET : Monsieur [C]

Christophe BACONNIER, président Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Fabienne TROUILLER, conseillère Greffière : Mme Alexandra AUBERT, lors des débats ARRET : - DÉFAUT - prononcé publiquement

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.

_ N° RG 24/00494 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QDC6 PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, première vice-présidente, Assistée de Alexandre EVESQUE, greffier, lors des débats à l’audience du 18 juin 2024 et de Fabien

16 Avril 2024 Numéro de recours: N° RG 20/01706 - N° Portalis DBW3-W-B7E-XUUN AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [V] [Z] né le 21 Octobre 1958 à [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Fabien

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Fabien OEUVRAY, Greffier, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, les parties ne s'y étant pas opposées ; Puis l'affaire a été mise en délibéré au 16 janvier 2024

dispositions de l’article L142-9 du code de la sécurité sociale D’AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Présidente : Alexia GARNAUD, Vice-Présidente Assesseur : Fabienne

contradiction ou difficulté médicale, de même le certificat médical de prolongation établi le 28 février 2022 qui, de façon isolée, constate en plus de la lésion principale située à droite, une ténosynovite gauche

A fait valoir qu'il souffrait à la date de l'arrêté en litige d'une ectopie testiculaire gauche, pour laquelle il a subi une intervention chirurgicale en septembre 2021, peu après l'arrêté en litige.

Fabienne Peintre Séparé un enfant De nationalité française Déjà condamné demeurant ...-45000 ORLEANS Actuellement détenu à la Maison d'arrêt d'ORLEANS en vertu d'un mandat de dépôt en date du 08. 11. 2005