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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
6162fdf93ebbdffcbea6aa90
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Madame [F] [K] épouse [D] divorcée [B] née le [Date naissance 10] 1969 à [Localité 12] de nationalité française demeurant [Adresse 5] représentés par Maître Nadine CORDEAU
Source officielle4ème chambre commerciale
67f9f6eb190d73a10ce27cfe
11 avril 2025
11 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Christine CODOL, Présidente de Chambre Agnès VAREILLES, Conseillère Yan MAITRAL, Conseiller GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière à la Chambre
Source officielle4ème Chambre civile
67f6cc29a9d5adc260622ea4
1 avril 2025
1 avril 2025
mentions diverses Par jugement de la 4ème Chambre civile en date du un Avril deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame Cécile SANJUAN PUCHOL, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6260f94b6d9e13277d6e391a
20 avril 2022
20 avril 2022
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 février 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
642e75b38b510604f5bc1da2
5 avril 2023
5 avril 2023
Un rapport a été présenté à l'audience par Mme Isabelle DOUILLET, présidente, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
Source officielleChambre 4-8
64379d2b9477fe04f5cc6238
7 avril 2023
7 avril 2023
Conseiller Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6438f31fa942a604f5e9375b
12 avril 2023
12 avril 2023
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Isabelle DOUILLET, Présidente de chambre Madame Françoise BARUTEL, Conseillère Madame Déborah BOHEE
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
69d5e6ddcdc6046d477b7464
7 avril 2026
7 avril 2026
[U] lui a dit ' t'es nul, t'es incompétent', parlant très vite et très fort ; il n'a pas pu s'expliquer et un collègue a essayé de le calmer et confirme que M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0514DEC003822911
14 mai 2013
14 mai 2013
Convention doit être assurée, sans distinction aucune, fondée notamment sur le sexe, la race, la couleur, la langue, la religion, les opinions politiques ou toutes autres opinions, l’origine nationale
Source officielle1ère Chambre
66156f31db5098996d573955
9 avril 2024
9 avril 2024
Cour d’appel de Saint-Denis de la Réunion déléguée aux fonctions de juge au Tribunal judiciaire de Saint-Denis selon ordonnance du Premier Président en date du 02 février 2024, assistée de Madame Isabelle
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
633fc2cde633183e2ee178aa
6 octobre 2022
6 octobre 2022
PERIGUEUX de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] au Mexique et domicilié dans le cadre de cette procédure chez sa mère Madame [E] [B] - [Adresse 1] DE [Localité 5] Représentés par Me COMBEAU
Source officielleChambre 4-1
60274523405ea91c66f79d77
12 février 2021
12 février 2021
APPELANTE Madame [C] [J], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Isabelle LAVIGNAC, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉE S.A.S.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0723JUD002431210
23 juillet 2015
23 juillet 2015
My colleague pushed him away and we handcuffed him.” 16.
Source officielle8ème chambre
62c67c4dca9bf263790307e2
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[W] [T] né le 06 Mai 1969 à [Localité 10] [Adresse 3] [Localité 8] Mme [M] [T] épouse [T] née le 19 Octobre 1967 à [Localité 9] (69) [Adresse 3] [Localité 8] Représentés par Me Isabelle JUVENETON
Source officielleChambre Expropriations
626cd342bd20aa057d9f3897
25 avril 2022
25 avril 2022
DENIS CHAMBRE DES EXPROPRIATIONS ARRÊT DU 25 AVRIL 2022 APPELANTE : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA REUNION (EPFR) [Adresse 64] [Localité 71] (LA RÉUNION) Représentée par Me Isabelle
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0224JUD005794700
24 février 2005
24 février 2005
I returned to my colleagues in Khambirzi.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200741_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
" blanc pur ", et une peinture de couleur blanche pour les façades, indiquée comme " beaucoup moins soutenues que le blanc prohibé ".
Source officielleChambre sociale
69cf5f31cdc6046d47f3bc28
2 avril 2026
2 avril 2026
la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur [G] [X] né le 13 Septembre 1968 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] [Localité 2] [Adresse 2] représenté par Me Isabelle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:1019DEC005016608
19 octobre 2010
19 octobre 2010
, siégeant le 19 octobre 2010 en une chambre composée de : Peer Lorenzen, président, Jean-Paul Costa, Karel Jungwiert, Rait Maruste, Mark Villiger, Isabelle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
696804f1cdc6046d47517976
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[M] [B] (Audiencier) muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Isabelle THEOLLE, Juge Assesseur : Jean-Pierre LOTH, Représentant des travailleurs salariés Assesseur : Pierre-Marie
Source officiellePage 32 sur 47