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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre 1ère section
67895bf1428384b762e63c81
8 janvier 2025
8 janvier 2025
DOCTEUR [O] [G] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Isabelle LUCAS BALOUP, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0148 Monsieur [O] [G] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Isabelle LUCAS
Source officielleRETENTIONS
688c4ee229d40d57a3e552dd
21 janvier 2025
21 janvier 2025
] C/ Mme LA PREFETE DU RHÔNE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 21 JANVIER 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle
Source officielleRETENTIONS
659f96f43328fa00087a259a
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Par procès-verbal reçu ce jour dressé par l'officier de permanence il nous a été indiqué que [T] [P] refusait l'audience sans vouloir donner de motif aux raisons de cette carence.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
603491945e7ef17e7b0013b1
15 novembre 2016
15 novembre 2016
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Septembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, Présidente de chambre Mme Isabelle
Source officielle5EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008136163
12 décembre 2003
12 décembre 2003
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 18 septembre 2001 et 18 janvier 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Isabelle X, demeurant ...
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459371.20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Il y a lieu, dès lors, de donner acte de leur désistement. Sur le pourvoi de l'association Charente limousine environnement : 3.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2302424_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
requête qui peut être présentée sans ministère d'avocat et même en l'absence d'une décision administrative préalable, désigner un expert pour constater sans délai les faits qui seraient susceptibles de donner
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6031eed33de78027b98425ea
1 juin 2018
1 juin 2018
Représenté et assisté sur l'audience par Me Isabelle E..., avocat au barreau d'ESSONNE Madame Anne C... née le [...] à CAMBRAI (59400) demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd9402e
1 juin 2018
1 juin 2018
Représenté et assisté sur l'audience par Me Isabelle CADET-COLLIN, avocat au barreau d'ESSONNE Madame Anne C... née le [...] à CAMBRAI (59400) demeurant [...]
Source officielle1ère chambre
68df5bd8cf4e7f1c37e1ccad
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le tribunal a donc à juste titre qualifié ces remises de dons manuels.
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f094
31 janvier 2012
31 janvier 2012
Ce fameux mercredi 30 septembre, elle indique qu'après deux rodéos, une ruade et 3 filles en pleurs, elle est allée voir Isabelle pour lui demander de faire quelque chose.
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a52b
7 novembre 2006
7 novembre 2006
Isabelle Z... Abdoul Ghafour B... Dominique C... C / Association SAUVEGARDE DES ENFANTS INVALIDES (A. S. E.
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c0
22 mars 2016
22 mars 2016
. ; * Sur le plan civil : Reçu les constitutions de parties civiles : - de Madame Isabelle A... veuve Z..., tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentante légale de ses enfants mineurs :
Source officielle7ème Ch Prud'homale
63d37aebd1bc2605de4b4c23
26 janvier 2023
26 janvier 2023
ARRÊT DU 26 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur :Madame Isabelle
Source officielleBaux Commerciaux
69d96e4bcdc6046d47d0e527
7 avril 2026
7 avril 2026
---===ooo§ooo===-- [J] [R] ---===ooo§ooo===--- ORDONNANCE DE DESISTEMENT ORDONNANCE prononcée publiquement par Madame Aude BELLAN, Vice-Présidente, Juge des loyers commerciaux, assistée de Isabelle
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c427d7cdc6046d47ef0a78
17 octobre 2025
17 octobre 2025
SERVICE ECONOMIQUE ET FINANCIER NOUVEAU PALAIS DE JUSTICE -, [Adresse 1] Défendeur(s) : LA POISSONNERIE DE, [Localité 1] (SARL), [Adresse 2], [Localité 2] : 837 507 136 Représentant(s) : ME MOLINIER Isabelle
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c4655acdc6046d47f66c62
23 janvier 2026
23 janvier 2026
MONSIEUR LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE - SERVICE ECONOMIQUE ET FINANCIER NOUVEAU PALAIS DE JUSTICE -, [Adresse 1] Défendeur(s) : M., [N], [Z], [D], [G], [Adresse 2] : Représentant(s) : ME MOLINIER Isabelle
Source officielle1ère chambre
69735409cdc6046d47686538
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[Y] [D] [Adresse 3] [Localité 1] INTIMÉ Le 22 janvier 2026, Nous, Isabelle Defarge, présidente de chambre, conseillère de la mise en état, assistée d'Ellen Drône, greffière, Par jugement
Source officielleChambre sociale 4-2
6791dcbede5aa0323224d9b6
22 janvier 2025
22 janvier 2025
SCHINDLER [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 Représentant : Me Anne MURGIER
Source officielleChambre sociale 4-2
6791dcbede5aa0323224d9b8
22 janvier 2025
22 janvier 2025
SCHINDLER [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 Représentant : Me Anne MURGIER
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