Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère

Chemseddine KEDDI, l'un des juges qui en ont délibéré, et Mme Isabelle BOANORO, Greffier.

001180 CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES AUDIENCE PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES TENUE LE 24/04/2026 A LAQUELLE ETAIENT PRESENTS SENES Dominique, PRESIDENT FRAYSSE Séverine ET CHERBOURG Isabelle

001248 CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES AUDIENCE PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES TENUE LE 24/04/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL SENES Dominique, Président FRAYSSE Séverine et CHERBOURG Isabelle

GREFFIER : Séverine STIEVENARD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER

Isabelle, demeurant ... (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1985 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e Chambre sociale), au profit de la société APIC, dont le siège est ...

Lorsqu'il lui est demandé de prononcer les mesures visées aux articles L. 521-1 et L. 521-2, de les modifier ou d'y mettre fin, il informe sans délai les parties de la date et de l'heure de l'audience

Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de M. [K] [R], et les conclusions de M.

numéro 451889687 (N° de Gestion : 2004 B 630), a pour activité : la rénovation, l'aménagement, la construction, l'achat et l'exploitation par bail ou autrement, de tous immeubles, biens et droits mobiliers

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Avril 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 10 Avril 2008 sans opposition des parties, devant François CERTNER, Conseiller rapporteur assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

de la vérité ; que Nathalie X... demandait, donc, que soit ordonné un complément d'information tendant à faire verser aux débats le dossier instruit par le juge des enfants de Valence ou, à tout le moins

l'Ordre des avocats du barreau de la Guadeloupe a accueilli la demande d'inscription au tableau d'un ancien magistrat, qui avait cessé ses fonctions au tribunal de grande instance de Basse-Terre depuis moins

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, Madame Isabelle BROGLY, Magistrat

C/ Isabelle Y...

[Localité 6] IMMO Grosse : le la SELARL BADJI-DISSARD Me Isabelle MOULINOT Copies électroniques : la SELARL BADJI-DISSARD Me Isabelle MOULINOT Copie dossier la SELARL BADJI-DISSARD

de deux ans, à un préavis d'un mois ; 3° S'il justifie chez le même employeur d'une ancienneté de services continus d'au moins deux ans, à un préavis de deux mois.

Me Stéphanie GINESTAL, avocate au barreau de PARIS, toque : D1673 INTIMÉ : Monsieur [E] [O] né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 2] (93) demeurant au [Adresse 2]) Représenté par Me Isabelle

G : 16/01704 Mme Isabelle X... épouse Y... C/ Me Franck Y...

chambre civile de la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 14 N° RG : 22/06513 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19.10.203 à : Me Hélène LAFONT-GAUDRIOT Me Isabelle