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863 résultats pour « Isabelle ROSSI Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1989:1206DEC001187985

Admin. suprême

6 décembre 1989

6 décembre 1989

;    de la requête No 11879/85                       présentée par Jean-Michel ROSSI

Source officielle

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CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7G-FDKZ S.A.S. MAESAc/S.A

63c8ef3adc5b777c909930d3

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Trois gammes de couleur ont été retenues pour la métallisation, à savoir: - rose (hotpink); - or (glam); - rouge (censored).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f4e8

Appel

16 avril 2012

16 avril 2012

APPELANTE Madame Rosine X... ... 97130 CAPESTERRE BELLE EAU Représentée par Me Christiane ROMIL (TOQUE 119) avocat au barreau de la GUADELOUPE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

Source officielle
CC

civ2

61372159cd580146773f307a

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

Rose Marie C..., épouse YC..., 108°/ de M. Christian YC..., 109°/ de M.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

68f3209679ac4fbe1d87774b

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Christine CODOL, Présidente de Chambre Agnès VAREILLES, Conseillère Nathalie ROCCI, Présidente GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière à la Chambre

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

68fc5ba7af64986e40f7c5c0

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Christine CODOL, Présidente de Chambre Agnès VAREILLES, Conseillère Nathalie ROCCI, Présidente GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière à la Chambre

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a1740b2cdc6046d4726149e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ENCOBAT, Compagnie d’assurance SMABTP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Isabelle KLODA, Première vice-présidente GREFFIER : Lors

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

60321db8e3fccb551a8d3946

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] ayant pour avocat postulant Me Jean-patrice DE GROOTE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0560 ayant pour avocat plaidant Me Rose-Hélène

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162d32a70d46c7f95e82624

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

Monsieur [X] [G] né le [Date naissance 2] 1943 à [Localité 8], demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me THIBAUD Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcde

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

né le 23 Novembre 1968 à NICE (06000) ... 69200 VENISSIEUX représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90fa7

Appel

13 janvier 2014

13 janvier 2014

APPELANTE Madame Léna X... ... 97115 SAINTE ROSE Représentée par Maître Céline MAYET (Toque 126) substituée par Maître LE GUERN, avocat au barreau de la GUADELOUPE.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69e316bfcdc6046d47a7cd04

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie ROCCI, Présidente Agnès VAREILLES, Conseillère Yan MAITRAL, Conseiller GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière à la Chambre commerciale

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69e316fdcdc6046d47a7d99a

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie ROCCI, Présidente Agnès VAREILLES, Conseillère Yan MAITRAL, Conseiller GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière à la Chambre commerciale

Source officielle
CA

Chambre sociale

64549f16eedb07d0f8186115

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

de Prud'hommes - Formation paritaire de FORT DE FRANCE, du 15 Février 2022, enregistrée sous le n° APPELANT : Monsieur [P] [O] C/Mme [H] [E] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre sociale

64549f19eedb07d0f8186119

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

NUMERO 20 [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Myriam BASSELIER-DUBOIS, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur [F] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Isabelle

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CA

Chambre sociale

627218b8228a02057de6745b

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

SCE prise en la personne de son Président Monsieur [S] [P] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Isabelle OLLIVIER de la SELARL AGORALEX, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69d9dda8cdc6046d47d955e5

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie ROCCI, Présidente Agnès VAREILLES, Conseillère Yan MAITRAL, Conseiller GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière à la Chambre commerciale

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69d9ddc0cdc6046d47d95795

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie ROCCI, Présidente Agnès VAREILLES, Conseillère Yan MAITRAL, Conseiller GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière à la Chambre commerciale

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69d9ddf6cdc6046d47d95b61

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie ROCCI, Présidente Agnès VAREILLES, Conseillère Yan MAITRAL, Conseiller GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière à la Chambre commerciale

Source officielle
CA

Chambre sociale

6628a176b2cb67000826a533

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

MASTER VISION CARIBE Prise en la personne de son Président Monsieur [W] [U] [T] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle OLLIVIER de la SELARL AGORALEX, avocat au barreau de MARTINIQUE

Source officielle