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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
6711fadf7603bf88a1884985
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[U] [T] [Adresse 2] [Localité 5] Mme [O] [Y] [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me Grégoire JOCQUEL, avocat au barreau de PARIS, toque : D1565 PARTIE INTERVENANTE SAS KOHLER FRANCE
Source officielle3e chambre civile
644229aad2fa6fd0f8040333
20 avril 2023
20 avril 2023
domicilié ès qualités au siège [Adresse 23] [Adresse 22] [Localité 7] Tous représentés par Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Nicolas JONQUET
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
653b5987502b828318c4e514
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Localité 9] [Adresse 11] [Localité 5] SUISSE Représentés par Maître François Teytaud de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de Paris, toque : J125, avocat postulant Assistés de Maître Sophie Jonquet
Source officielle2ème chambre section B
6260f92e6d9e13277d6e3882
20 avril 2022
20 avril 2022
son établissement sis [Adresse 7], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualité audit siège [Adresse 1] TSA 60300 [Adresse 4] Représentée par Me Nicolas JONQUET
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100758
15 juin 2017
15 juin 2017
indique qu'il ne parvient pas à le vendre au prix de 2.500 000 € et que madame estime à 3.500 000 € ; que selon l'épouse, il détient des parts dans les SCI Denwill, les Coquelicots, Montezorgues, les Jonquilles
Source officielle2e chambre 1re section
6034aaac97e34b96a4a2bd1c
20 octobre 2016
20 octobre 2016
compris en juillet 2011; cette maison était toujours en vente au 12 novembre 2015, les co indivisaires souhaitant en obtenir un prix net vendeur de 450.000 euros ; Selon le décompte notarié de la SCP JONQUET
Source officielle5ème chambre
DCA_20NT03025_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Le projet se situe également à moins de 100 mètres des secteurs des Joncquières et de Cormier, qui comprennent respectivement 200 et 36 logements, et des lotissements des Bretellières et des
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd8915a
13 février 2007
13 février 2007
né le 19 Mai 1948 à LIMOGES (87000) Les Flanguies 12520 AGUESSAC représenté par la SCP SALVIGNOL - GUILHEM, avoués à la Cour assisté de la SCP DELMAS-RIGAUD-LEVY-JONQUET, avocats au barreau de MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b87b
26 janvier 2006
26 janvier 2006
né le 30 Juillet 1948 à CANNES (06400) ... 30400 VILLENEUVE LES AVIGNON représenté par la SCP GUIZARD- SERVAIS, avoués à la Cour assisté de la SCP SCHEUER- VERNHET JONQUET ET ASSOCIES, avocats au
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00264_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
En outre, le projet est situé à proximité du secteur des Joncquières, (108 lots libres, 64 lots groupés/semi-collectifs, 28 lots semi-collectifs), du secteur Cormier (36 logements), du lotissement des
Source officielle2ème chambre section A
6780bad0f25437b69df75a5e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
la Société FONCIA [Localité 22], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social sis [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Nicolas JONQUET
Source officielle1ère Chambre C
60349a5b2eba3c86eee199f1
8 novembre 2016
8 novembre 2016
qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Arnaud LAURENT de la SCP SCHEUER, VERNHET ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Nicolas JONQUET
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
69cf5ba8cdc6046d47f37492
2 avril 2026
2 avril 2026
légaux, Ayant pour avocat postulant : Me Maryline LUGOSI de la SELARL Selarl MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073 Ayant pour avocat plaidant : Me Sophie JONQUET
Source officielle4ème chambre commerciale
63d22a7b9b3c8605deec1f3e
25 janvier 2023
25 janvier 2023
538.132.341, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 3], [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Nicolas JONQUET
Source officielle4ème chambre commerciale
6a1a735fcdc6046d47748da6
29 mai 2026
29 mai 2026
500 par actions simplifiée pri se en la personne de son représentant légal domicilié en cet te qualité audit siège social sis [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Nicolas JONQUET
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b87c
26 janvier 2006
26 janvier 2006
né le 30 Juillet 1948 à CANNES (06400) ... 30400 VILLENEUVE LES AVIGNON représenté par la SCP GUIZARD- SERVAIS, avoués à la Cour assisté de la SCP SCHEUER- VERNHET JONQUET ET ASSOCIES, avocats au
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b958
26 janvier 2006
26 janvier 2006
né le 30 Juillet 1948 à CANNES (06400) ... 30400 VILLENEUVE LES AVIGNON représenté par la SCP GUIZARD- SERVAIS, avoués à la Cour assisté de la SCP SCHEUER- VERNHET JONQUET ET ASSOCIES, avocats au
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b959
26 janvier 2006
26 janvier 2006
né le 30 Juillet 1948 à CANNES (06400) ... 30400 VILLENEUVE LÈS AVIGNON représenté par la SCP GUIZARD- SERVAIS, avoués à la Cour assisté de la SCP SCHEUER- VERNHET JONQUET ET ASSOCIES, avocats au
Source officielle7ème Ch Prud'homale
626b8180d1fb03057d9a5222
28 avril 2022
28 avril 2022
prononcé publiquement le 28 Avril 2022 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [T] [W] né le 30 Janvier 1967 à BREST (29200) 4 rue des Jonquilles
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
66ff85cda4ff9ec259c09888
3 octobre 2024
3 octobre 2024
audit siège [Adresse 15] [Localité 2] (PAYS-BAS) Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Ayant pour avocats plaidants Me François JONQUERES
Source officiellePage 32 sur 33
JONCQUEL
04/05/2026
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JONCQUEL, Théo, Valentin, Nathan
07/11/2025
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JONCQUEL, Théo, Valentin, Nathan
27/03/2025
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JONCQUEL VIRGINIE, JONCQUEL, Virginie, Valérie
06/06/2024
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LA CAVE D'HENRI, JONCQUEL, Henri, Auguste, Alphonse
14/09/2023
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