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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Sociale D salle 2
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20 octobre 2023
20 octobre 2023
GREFFIER : Annie LESIEUR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pierre NOUBEL : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Virginie CLAVERT : CONSEILLER Laure BERNARD : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2503214_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2503268_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2505891_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle4ème chambre
DTA_2401897_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Le rapporteur public, autorisé par Mme Lesieux, présidente de la formation de jugement, a été dispensé, sur sa proposition, de prononcer des conclusions.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03460_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Pruvost, président, Mme Evrard, présidente-assesseure, Mme Lesieux, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 juillet 2022. La rapporteure, S.
Source officielle4ème chambre
DTA_2202181_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lesieux, - et les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2400791_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Le rapporteur public, autorisé par Mme Lesieux, présidente de la formation de jugement, a été dispensé, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience Ont été entendus au cours de l'audience
Source officielle4ème chambre
DTA_2400880_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Le rapporteur public, autorisé par Mme Lesieux, présidente de la formation de jugement, a été dispensé, sur sa proposition, de prononcer des conclusions.
Source officielle4ème chambre
DTA_2401125_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Le rapport de Mme Lesieux a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2401974_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Le rapport de Mme Lesieux a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2402126_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Le rapport de Mme Lesieux a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2402128_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lesieux, - et les observations de Me Konate, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2405083_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lesieux, - les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public, - et les observations de M. E.
Source officielle4ème chambre
DTA_2403778_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lesieux, - et les observations de Me Maïté, substituant Me Madrid, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique 4ème chambre
DTA_2404219_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Lesieux, vice-présidente, pour statuer sur les litiges relevant de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleChambre Sociale
631ade53f575634f1371ef50
8 septembre 2022
8 septembre 2022
date du 25 mai 2022 remis à tiers présent à domicile Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE ROUEN [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Etienne LEJEUNE de la SCP SAGON LOEVENBRUCK LESIEUR
Source officielleciv1
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18 janvier 1965
18 janvier 1965
BOULLOCHE ET LEDIEU.
Source officiellecr
6079a8829ba5988459c4db6b
2 mars 1966
2 mars 1966
PRESIDENT : M ZAMBEAUX - RAPPORTEUR : M COSTA - AVOCAT GENERAL : M RELIQUET - AVOCAT : M LEDIEU.
Source officiellecr
6079a8869ba5988459c4dd0b
29 avril 1965
29 avril 1965
PRESIDENT : M ZAMBEAUX - RAPPORTEUR : M POMPEI - AVOCAT GENERAL : M RELIQUET - AVOCAT : M LEDIEU
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