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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
6079b2089ba5988459c5551c
17 octobre 1973
17 octobre 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE 19 SEPTEMBRE 1964, A L'HEURE DU REPAS, LES MATELOTS DEL VENTISETTE ET MORDICONI ETAIENT DE Y...
Source officielleJ.L.D.
6958491375782d5f06996dd6
1 janvier 2026
1 janvier 2026
COUR D’APPEL DE [Localité 4] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE N° De MINUTE N° RG 25/02106 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UYDM Le 02 Janvier 2026 Nous, Jacques MARTINON,, Juge délégué au Tribunal
Source officielleJ.L.D.
6958495275782d5f06997214
2 janvier 2026
2 janvier 2026
COUR D’APPEL DE [Localité 3] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE N° De MINUTE N° RG 25/02100 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UX6S Le 02 Janvier 2026 Nous, Jacques MARTINON, Juge délégué au Tribunal
Source officielleJ.L.D.
695849c075782d5f06997937
2 janvier 2026
2 janvier 2026
COUR D’APPEL DE [Localité 3] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE N° De MINUTE N° RG 25/02108 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UYDS Le 02 Janvier 2026 Nous, Jacques MARTINON, Juge délégué au Tribunal
Source officielleJ.L.D.
6973f58ecdc6046d477d44af
2 janvier 2026
2 janvier 2026
COUR D’APPEL DE [Localité 3] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE N° De MINUTE N° RG 25/02107 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UYDP Le 02 Janvier 2026 Nous, Jacques MARTINON, Juge délégué au Tribunal
Source officielleJ.L.D.
697c74bbcdc6046d473b53d4
2 janvier 2026
2 janvier 2026
COUR D’APPEL DE [Localité 4] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE N° De MINUTE N° RG 25/02104 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UYCQ Le 02 Janvier 2026 Nous, Jacques MARTINON, Juge délégué au Tribunal
Source officielleChambre Sociale-Section 1
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4 mai 2022
4 mai 2022
[R] [Y] 2 rue Lucien Mangenot 57140 WOIPPY Représenté par Me Florent KAHN, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : S.A.S.
Source officielleCABINET JAF 4
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3 avril 2026
3 avril 2026
Le présent jugement a été signé par Madame Virginie SPIRLET-MARCHAL, Vice-Présidente, Juge aux affaires familiales et par Madame Laurence MARTINET, Cadre Greffière, présente lors du prononcé.
Source officielleService des référés
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2 mai 2024
2 mai 2024
EXENS SOLUTIONS anciennement dénommée COBHAM MICROWAVE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Laurent MARTINET du PARTNERSHIPS PAUL HASTINGS (Europe) LLP, avocats au barreau de PARIS - #P0177
Source officielleciv1
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28 avril 1971
28 avril 1971
A ACQUIS DE VEQUE, AU PRIX DE 210.000 FRANCS, LE CHATEAU DE ROCHEUX ET SES DEPENDANCES, SUIVANT ACTE RECU PAR LE NOTAIRE MARTINET, LE 8 JUILLET 1964, QUE CET ACTE SIGNALAIT L'EXISTENCE D'UNE PROCEDURE
Source officielleciv3
61372179cd580146773f4129
27 mars 1991
27 mars 1991
Joseph Paul Y..., décédé, sur les parcelles litigieuses en indivision sises au Martinet, commune de Méolans Revel, cadastrées section 119/Y n° 385 et 388, non pas en leur qualité d'héritier de M.
Source officielleciv2
6137208ccd580146773eb715
7 décembre 1988
7 décembre 1988
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Désiré B..., demeurant à Martinet, Juvigny sous Andaine (Orne), Bagnoles de l'Orne, en cassation
Source officiellesoc
613722dfcd5801467740294d
4 juin 1997
4 juin 1997
Bachir X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 avril 1995 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand (section industrie), au profit de la société Epia, dont le siège est à Martinon
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2302915_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 février 2023 pris par le président de Bordeaux Métropole, refusant la demande d'autorisation préalable à la mise en location du logement sis résidence Martinon
Source officielleChambre des Urgences
6a210c49cdc6046d4709662c
3 juin 2026
3 juin 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Benjamin MARTINOT-LAGARDE Me Amelie TOTTEREAU - RETIF ARRÊT du : 03 JUIN 2026 n° : N° RG 24/03103 -
Source officielleciv1
61372171cd580146773f3c91
5 février 1991
5 février 1991
Philippe X..., demeurant à Brinville, La Fresnaye-sur-Chedouet (Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu le 20 juillet 1988 par la cour d'appel de Douai (1re Chambre), au profit : 1°) de M. le maire de Marpent
Source officielleChambre 3
63c79b3ada31367c908eb5d5
16 janvier 2023
16 janvier 2023
COMPAGNIE DES GARAGES [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Raphaël REINS, avocat au barreau de COLMAR - partie défenderesse au référé - Annie MARTINO, présidente de chambre à la Cour
Source officielleChambre 3 A
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10 janvier 2023
10 janvier 2023
[Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Loïc RENAUD, avocat à la cour Nous, Annie MARTINO, Présidente de chambre à la cour
Source officiellecomm
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30 mars 1993
30 mars 1993
Champagne Picardie farine, dont le siège social est à Reims (Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 décembre 1990 par la cour d'appel de Douai, au profit de Mme Suzette X..., demeurant à Marpent
Source officiellecomm
613721cdcd580146773f786a
30 mars 1993
30 mars 1993
Champagne Picardie farine, dont le siège social est à Reims (Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 décembre 1990 par la cour d'appel de Douai, au profit de Mme Suzette X..., demeurant à Marpent
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