Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
6a0c5d83cdc6046d47303392
7 mai 2026
7 mai 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 7 mai 2026 par Mme Nicole BARACASSA, président assisté de M.
Source officiellecr
6137252acd5801467741b854
12 décembre 1988
12 décembre 1988
Nicole -B...
Source officielleAudience première chambre (contentieux général, instruction)
69fb400acdc6046d47cba162
27 avril 2026
27 avril 2026
nom du peuple français Jugement de jonction du 27/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 004925 Demandeur (s) : KP1 (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Valérie NICOD
Source officielle3ème chambre A
69f19cd2cdc6046d47ee1964
28 avril 2026
28 avril 2026
N° Portalis DBVX-V-B7J-QPWZ joint au dossier 25/6049 S.A.S. [1] Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Valérie NICOD
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0924DEC000264702
24 septembre 2002
24 septembre 2002
s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sAC641E0E { width:218.8pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION PARTIELLE SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 2647/02 présentée par Nicos
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1f0
6 décembre 2007
6 décembre 2007
ETABLISSEMENTS NICOLE Zone industrielle 76680 ST SAENS Me Daniel BLERY, agissant en sa qualité d'administrateur judiciaire au redressement judiciaire puis de commissaire à l'exécution du plan de
Source officiellesoc
61372153cd580146773f2d56
3 octobre 1990
3 octobre 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Nicol, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007621565
21 avril 1986
21 avril 1986
Vu la requête, enregistrée le 24 avril 1984 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Nicole X..., demeurant ... à Brétigny-sur-Orge 91220 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat
Source officielle2ème chambre
CETAT:CETATEXT000037022314
6 juin 2018
6 juin 2018
du 8 juin 2017 par laquelle le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur a refusé de modifier le décret du 10 mai 2016 lui accordant la nationalité française pour y porter les noms des enfants Ashley Nicole
Source officiellesoc
613721c0cd580146773f6dd6
3 mars 1993
3 mars 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Nicot, dont le siège est ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894e0
22 mai 2007
22 mai 2007
Guy Y... et Nicole Y... sollicitent la confirmation des valeurs fixées par le premier juge.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68f1cd892f77035fb0bf7f7c
16 octobre 2025
16 octobre 2025
N° Portalis DBVL-V-B7J-WBJ2 Mme [F] [V] épouse [G] C/ ADREXO SA RG CPH : 21/1278 Cour d'Appel de RENNES Copie exécutoire délivrée le :16/10/2025 à :Me Nicol
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87021
20 janvier 2004
20 janvier 2004
Nicole Françoise DP. C/ Marc L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90161
11 janvier 2013
11 janvier 2013
-Z... ...77000 MOUSCRON BELGIQUE Non comparant Madame Nicole Y... ...59240 DUNKERQUE Non comparant AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Madame Geneviève Z... veuve A...
Source officielleCour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd8600b
6 mars 2002
6 mars 2002
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE ARRET N° : 34 AFFAIRE N° : 99/00483 AFFAIRE Nicole X... / CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'AUBE, S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbee
15 octobre 2008
15 octobre 2008
2007 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT LA SOCIETE GENERALE CALEDONIENNE DE BANQUE 56 Avenue de la Victoire-BP G2-98848 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL JURISCAL, avocats INTIMÉ Mme Nicole
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e7a520033cf481c39a3fbd
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Matthieu BARTHES, avocat au barreau de TOULOUSE CPAM de la Vienne, dont le siège social est sis [Adresse 3] Représentée par [C] [G], dûment munie d'un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Nicole
Source officielleciv2
61372313cd58014677405100
18 mars 1998
18 mars 1998
X..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1996 par la cour d'appel de Paris (24ème chambre, section A), au profit de Mme Nicole X..., née Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque
Source officielleciv2
613723eecd580146774100ca
21 février 2002
21 février 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole X..., épouse Z..., ayant demeuré ..., décédée, en cassation
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2602826_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a implicitement rejeté le recours formé contre la décision du 29 octobre 2025 de l’autorité consulaire française à Nicosie
Source officiellePage 32 sur 921
NICODAM TRADING
10/07/2026
Voir →
MICHEL NICODEME
10/07/2026
Voir →
KONOBI A AROGA, Stéphane Nicodème
02/07/2026
Voir →
NICODIS
30/06/2026
Voir →
EURL NICODEME CAROLE
28/06/2026
Voir →