Copie en sera adressée à la trésorerie principale d'Antibes. Délibéré après l'audience du 9 mai 2023, à laquelle siégeaient : M.

B s'est inscrit en 2022-2023 en troisième année de licence de physique chimie à l'université des Antilles, qu'il n'a pas validée, ayant obtenu une moyenne de seulement 2,4 / 20 au premier semestre et la

toutes des fonds dominants disposant d'un droit de passage sur les parcelles M [Cadastre 9] et [Cadastre 10] aujourd'hui acquises par les époux [W] ; les parcelles [Cadastre 2] et [Cadastre 3], situées

Jean-Paul Y..., demeurant ... à Monte Carlo (Monaco), 158/ Mme Julienne Y..., épouse X..., ..., 168/ Mme Marie Y..., demeurant Las Palmas, 25, chemin des quatre chemins, La Fontonne à Antibes (Alpes-Maritimes

[L] (le preneur) diverses parcelles de terre, moyennant un « fermage annuel égal à un cinquième de la récolte produite sur les parcelles louées, fruits bruts, bord de champ, non logés ». 3.

SA SOCIETE GENERALE Grosse délivrée le : à : Me CLEMENT SCP ERMENEUX DCP LATIL SCP GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'ANTIBES

; gel anti-inflammatoire ; traitement laxatif ; auto- sondages er protections anti-fuite) Il tient pour parfaitement justifiée au rythme d'une séance mensuelle à titre viager la prise en charge de pédicurie

bornage de la ZAC ne lui avait pas été confié, tout en ayant constaté que la société Opsia avait reçu mission de dresser le plan parcellaire nécessaire à la mission de division de l'ensemble de la parcelle

Jean, avaient découvert dans un sac appartenant à un passager 64 g d'héroïne ; qu'une nouvelle perquisition, opérée le 9 décembre 1992 à l'intérieur du véhicule, aboutissait à la découverte d'un bidon

d'Azur a délivré à la direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur une autorisation portant sur des travaux de ré-enfouissement des vestiges archéologiques de la carrière antique

En l'espèce, il ressort du plan cadastral de la commune d'Antibes versé aux débats que les parcelles de la section CV n°[Cadastre 1] (sci stella) supportant un immeuble inachevé, n°285 (sci amador) supportant

Me Laurence DE SANTI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Jean-marie JAUFFRES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge commissaire d'ANTIBES

." ; Considérant qu'il est constant que la parcelle 4, section AP du cadastre de la commune du Cendre dont la société Joseph A... a demandé l'exploitation à usage de carrière, était classée en zone NC

Sur le rapport de Mme Greff-Bohnert, conseiller, les observations de la SCP Boulloche, avocat de M. et Mme [N], de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la société BNP Paribas Antilles Guyane, après débats

LIGAS-RAYMOND - JB PETIT, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente de Chambre, Mme Marie Pascale BLANCHARD, Conseillère

Bernard SCHNEIDER, Conseiller Mme Pascale BEAUDONNET, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mlle Carole TREJAUT M.

riveraines que de garantir le passage des usagers.

C... ; - leur réseau d’évacuation des eaux usées transite dans un passage étroit entre les deux propriétés pour rejoindre le collecteur général situé devant l’entrée du n°16 de la rue Victor Hugo ;