CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

18 977 résultats pour « Philippe PLANES Toque »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cde9bd3db21cbdd94ee9

Appel

1 juillet 2021

1 juillet 2021

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouia MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.

Source officielle

Page 32 sur 949

← PrécédentSuivant →
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b7b77ccdc6046d47d4ea59

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

LA SOUSCRIPTION A TOUS TYPES D'INVESTISSEMENTS ET DE PLACEMENTS FINANCIERS, LE CONSEIL POUR LES AFFAIRES ET LA GESTION, GESTION PATRIMONIALE ET GESTION D'ENTREPRISE - RCS [Localité 1] 837 639 079 ET A

Source officielle
CC

soc

61372660cd580146774251a4

Cassation

27 juin 1996

27 juin 1996

Philippe C..., demeurant ..., 33°/ de M. XN... Bouta El, demeurant ..., 34°/ de M. Philippe L..., demeurant ..., 84240 La Tour d'Aigues, 35°/ de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68e7417dac880aa7ee21f1be

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[X] [O] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Philippe CRETIER de la SELARL CLERLEX, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : S.A.S.U.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69df44efcdc6046d474b201b

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

BONNE Philippe, ayant la qualité de président, a comparu en personne assisté par Me [F] [P].

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101935_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

- Tous travaux ayant pour effet de modifier des constructions existantes repérées au titre de l'article L151-19 doivent être précédés d'une autorisation d'urbanisme ; / - Tous travaux effectués sur un

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6034a73510b8879340f0e5d5

Appel

26 octobre 2016

26 octobre 2016

par Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1998 et assistée de Me Philippe DELECLUSE, avocat au barreau de PARIS, toque : P 212.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb01bd3db21cbdd8ca51

Appel

22 septembre 2008

22 septembre 2008

Philippe X... ... 13100 AIX EN PROVENCE Représenté de Me Jean-Louis RIVES-LANGE (TOQUE 5), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMES : SCCV VILLAGE DU LAGON 5 Parc de la Baie Orientale 97150 SAINT-MARTIN

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426ec3

Cassation

22 février 2006

22 février 2006

Philippe, - I... Jean, - LA SOCIETE I...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6629f36adc6faf0009588945

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Le 10 février 2021, la société Sabrimo a été placée en liquidation judiciaire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da64afcdc6046d47e263ce

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

du Plan ; Attendu que le dirigeant versera entre les mains du Commissaire à l'exécution du plan 1/12 ème de l'annuité chaque mois à date du jour de l'adoption du plan, à charge pour le Commissaire à

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

69747497cdc6046d4786858a

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[Adresse 3] représentée par Me Jean philippe FOURMEAUX, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur [K] [Y], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Jean philippe FOURMEAUX, avocat au barreau de DRAGUIGNAN

Source officielle
CC

comm

613723facd58014677410a84

Cassation

6 mai 2002

6 mai 2002

Philippe X..., demeurant ..., 3 / M.

Source officielle
CE

5ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:499310.20250506

Admin. suprême

6 mai 2025

6 mai 2025

27 juillet 2023 par lequel le maire du Grau-du-Roi a délivré à la société FDI Promotion un permis de construire pour la réalisation d'un ensemble immobilier de deux bâtiments de 38 logements et 59 places

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab28

Appel

14 février 2008

14 février 2008

EN VELAY, et, à défaut, Monsieur Philippe T..., ..., avec mission, en s'entourant de tous renseignements, à charge d'en indiquer la source, en entendant au besoin tous sachants utiles, en précisant

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa6d41cdc6046d47ae445e

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

ressort, réputée contradictoire, Et a été prononcée, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par Philippe PASSAULT.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2501124_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Jean-Luc A et Philippe C demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la délibération du

Source officielle
TJ

8ème chambre

6716ad15b098d256e100af49

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

De ce fait, Monsieur [O] a transmis au Syndic le 24 juin 2020 les plans d’exécution qui intègrent la mise en place d’une poutre HEB 180 sur la longueur de l’ouverture (Pièces jointes).

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01216

Cassation

18 juin 2014

18 juin 2014

En effet, après que Philippe X..., sur la demande de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01195

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

Philippe X... du 10 janvier 2007 à M. Franck A...

Source officielle