Par ordonnance du 21 mars 2007, le juge de la mise en état a mis hors de cause la SMABTP et donné acte à la SA Sagena de son intervention volontaire, en qualité d'assureur de la société Comet Ingenierie

OTUS [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuelle SAPENE de la SCP PECHENARD & Associés, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R047 - N° du dossier 180105 INTIMEE

[Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle SAPENE de la SELAS PECHENARD & Associés, avocat au barreau de PARIS APPELANTE Et Monsieur [Y] [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté

d'avoué, et dont le mari est avocat, se trouvait à son domicile où elle exerce également sa profession, lorsqu'elle a été atteinte d'une importante hémorragie vaginale nécessitant l'intervention des sapeurs-pompiers

APOLLIS, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et par Me Thierry VERNHET de la SCP SCHEUER VERNHET & Associés, avocat au barreau de MONTPELLIER, plaidant Société SMA anciennement dénommée SAGENA

-la société Lemarquand pour la réalisation du lot 9 « plomberie sanitaires VMC ventilation parking double flux , Une assurance dommages-ouvrage a été souscrite auprès de la société SAGENA, devenue SMA

Y..., la société l'Equité, la société Axa France IARD, la Compagnie européenne de garantie et de caution, la société Européenne de travaux et de services, la société Sagena, M.

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du code de procédure civile) Grégoire AMAND, Juge de la mise en état, assisté de Sakina HAFFOU, Greffier, Par acte de commissaire

et que monsieur ne justifie d'une incompatibilité de son état de santé avec son maintien en rétention ;il sollicite le rejet de la demande d'assignation à résidence ; Monsieur [P] [S] déclare il savent

selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 16 janvier 2007), que M. et Mme X... ont confié l' édification d' une maison à usage d' habitation à la société Maisons Avenir Tradition, assurée auprès de la société Sagena

Représentée par Me Arthur DA COSTA de la SELARL LUGUET DA COSTA, avocat au barreau d'ORLEANS SA SMA - NOUVELLE DENOMINATION DE SAGENA agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié

CLERMONT-FERRAND Monsieur [P] [I] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Elsa POUDEROUX, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND ET : DEFENDERESSES Société SMABTP, venant aux droits de la société SAGENA

Article 2 : L'expertise se déroulera contradictoirement en présence, outre de l'expert désigné, de la commune de Recloses, de la société Goulard et de son assureur, la société Sagena.

est certain, contrairement à la décision du tribunal, que l'intérêt pour agir de la société Prosol et de la société Maaf n'est pas né le jour où elles ont payé l'indemnité convenue avec la société Sagena

tribunal de grande instance de Grasse en juillet et août 2008, qui, par jugement du 14 septembre 2010, a condamné in solidum la SARL BET [Y], la MAF, la société L'architecture Provençale, la société SAGENA

ressortissant indien né le 2 août 1991, a sollicité auprès de l'autorité consulaire française à Bombay (Inde) la délivrance d'un visa de long séjour pour études afin de suivre en France le programme SARENA

E... mais ne savent plus quand ; qu'ils ont expliqué que le salaire de M. E... avait été fixé lors de son embauche, faite sur proposition de Jean Z... ; que c'est ce dernier et M.

autorisation de réutilisation de ses cartouches à quiconque, estimant que la bonne marche de ses imprimantes exige une adéquation parfaite entre la cartouche, et la machine à imprimer ; que les prévenus le savent

X... de ses fonctions de caporal de sapeurs-pompiers professionnels ; °2 rejette la demande présentée au tribunal administratif de Versailles par M.

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 septembre 2020, à la suite du refus opposé par le préfet de police de Paris à sa demande de copie du rapport d'intervention des sapeurs-pompiers