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1 555 résultats pour « Teitein-Aymer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

66f256709d8a6b45fac47b8b

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

IARD en sa qualité d'assureur de la SARL ENTREPRISE FERRARO TONY représentée par Me Christophe HERNANDEZ, avocat au barreau de TOULON Appelante Monsieur [S] [L] représenté par Me Elodie AYMES

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301159_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

C est le père d'une enfant prénommée Aya, née le 18 avril 2017 à Saint-Denis, issue de son mariage avec Mme D A, ressortissante française avec qui il a été marié du 1er octobre 2015 au 12 février 2020.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fda71ba9f99bcbb38dfffcc

Appel

2 juillet 2019

2 juillet 2019

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Mai 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Françoise AYMES-BELLADINA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

603535e71bdec5601c3d1a8c

Appel

1 juin 2016

1 juin 2016

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Avril 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Françoise AYMES-BELLADINA

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00374_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

résence effective, soulignant que les relevés bancaires ne faisaient as a araître de mouvement articulier et indiquaient un seul retrait en février 2016 et que ces quittances ortaient la mention «  ayé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2509692_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Il soutient que : - la condition d'urgence est remplie dès lors qu'il travaille régulièrement et son employeur, la société Aya Services, qui l'employait depuis le mois d'octobre 2024 en tant qu'agent

Source officielle
CE

Président de la section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000008245652

Admin. suprême

11 janvier 2006

11 janvier 2006

délivrer un titre de séjour ; Sur les autres moyens : Considérant que, pour les raisons exposées ci-dessus, le préfet de police, en prenant une mesure de reconduite à la frontière à l'encontre de Mme AYX

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007701513

Admin. suprême

25 avril 1986

25 avril 1986

Bellescize, Maître des requêtes, - les observations de Me Tiffreau, avocat des époux X... et autre, de Me Foussard, avocat de la commune de Carpentras et de Me Odent, avocat de la société de travaux publics Ayme

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100339

Cassation

23 mars 2011

23 mars 2011

réglés à la société La Mansarde par chèque du 17 janvier 2002 tiré sur la banque CIC Vitry, est réputée avoir été financée par chacun des indivisaires pour moitié, et d'AVOIR rejeté la demande de Monsieur Ayi

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA01219_20220915

Admin. Appel

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Aymé, substituant Me Barbaro, représentant les requérants. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2202191_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

Aux termes de l'article 83 du code général des impôts dans sa rédaction applicable ayx années d'imposition au litige : " Le montant net du revenu imposable est déterminé en déduisant du montant brut des

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE02576_20251003

Admin. Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

demandé au tribunal administratif de Versailles d’annuler l’arrêté du 20 juin 2025 ar lequel le réfet du Val-de-Marne lui a fait obligation de quitter le territoire français sans délai, a fixé le ays

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-215440

Admin. suprême

15 décembre 2021

15 décembre 2021

Russia 30/07/2018 Ayder Osmanovich SULEYMANOV 1989 Perepelkino Ukrainian Anastasiya Yuryevna MOISEYEVA 24. 37117/18 Suleymanov v.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:0925JUD003124696

Admin. suprême

25 septembre 2001

25 septembre 2001

European Commission of Human Rights (“the Commission”) under former Article 25 of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (“the Convention”) by a Turkish national, Ms Ayfer

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6789fa580c7dc206c9eb7f53

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[Adresse 3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Annabelle AYME Me Christiane CANOVAS ALONSO Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé

Source officielle
CC

cr

61372505cd5801467741a510

Cassation

12 avril 1988

12 avril 1988

combiner l'image d'une poupée nourrisson et d'un singe : à l'une appartenant le visage joufflu éveillé, les taches de rousseur, les oreilles décollées, une bouche entrouverte pouvant recevoir une tétine

Source officielle
TJ

REFERES

69dd4d6ecdc6046d472083fc

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

À l'encontre de : DÉFENDEURS Société [...], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Olivier GSELL, avocat au barreau de COLMAR Monsieur [C] [P] exploitant sous l'entreprise AY-D

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b479

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

Comparante concluante par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY, avoués à la Cour et plaidant par Me DELPIERRE, avocat au barreau de SOISSONS DEBATS : A l'audience publique du 17 janvier

Source officielle
CC

cr

6137267dcd58014677425f69

Cassation

27 mars 2002

27 mars 2002

.; que LSE a repris le matériel et les stocks de marchandises ; que les locaux d'exploitation à Ay-sur-Moselle ont été également repris par LSE ; que l'analyse de l'activité développée par les deux entreprises

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-228453

Admin. suprême

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Sharifovich GANIYEV 1991     IK-2 Perm Region 03/12/2013 - pending on the date when the application was lodged with the Court       22546/22* 21/03/2022 Mikhail Anatolyevich TETERIN

Source officielle

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