Thierry, président-rapporteur - les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public, - et les observations de Me Vial-Grelier représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2023.

Thierry Carriol, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Didier, Pinet, avocat de Mme A, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; La parole ayant

Thierry, Renard-Payen, Lemontey, Forget, Ancel, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Thierry Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 12 novembre 1997, où étaient présents : M.

MCI THERMIQUE [Adresse 22] [Localité 12] Représentée par Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS S.D.C.

, avoués à la Cour Mademoiselle Geneviève X... ... par la SCP MASUREL-THERY, avoués à la Cour Madame Cécile X... veuve Y... ... par la SCP MASUREL-THERY, avoués à la Cour Monsieur Michel Z... ... par la

, avoués à la Cour Mademoiselle Geneviève H. demeurant à MONTIGNY EN OSTREVENT Représentée par la SCP MASUREL-THERY, avoués à la Cour Madame Cécile H. veuve B. demeurant à LA NORVELLE Représentée par

ni de déterminer les circonstances exactes à l’origine de ces lésions, ni de les rattacher aux faits allégués.

En application des articles 907 et 786 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 05 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Thierry

Thierry PERROT, conseiller ayant participé aux débats - signé par, Monsieur Thierry PERROT, conseiller ayant participé aux débats et par Madame Nadine LAVILLE, greffier présent lors du prononcé.

discussion devant la Cour de cassation, les appréciations souveraines des juges du fond de la valeur et de la portée des attestations soumises à leur examen et par lesquelles ils ont estimé que le grief allégué

Cristille, président, Mme Gibson-Théry, première conseillère, M. Tiberghien, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 février 2025. La rapporteure, Signé S.

Par un arrêt du 8 novembre 2022, la cour a rejeté l'appel que la commune de Saint-Thibéry avait formé contre ce jugement.

D'ASSURANCE MALADIE DE LA LOIRE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par madame [G] [K] , audiencière, munie d'un pouvoir DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 04 Octobre 2022 Présidée par Thierry

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M. Savatier, Mme Catry, conseillers référendaires, M.

Thierry Y... et au regard également des dispositions qui ont immédiatement été prises dès la connaissance de ce risque, et la carence de M.

Par un arrêté du 13 avril 2023, publié au Journal officiel de la République française le 20 avril 2023, le garde des sceaux, ministre de la justice, a nommé la société civile professionnelle " Thierry

une expertise sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, en vue de déterminer les préjudices subis depuis sa chute dans les escaliers du centre des impôts de Château-Thierry

Thierry X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 17 décembre 2015 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Société de constructions de réparations