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3 555 résultats pour « Timothé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2305531_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 janvier 2025. La rapporteure, H.

Source officielle

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TA

1ère chambre

DTA_2305641_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401933_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401939_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
CA

17e Chambre

6033e044417c1391a2ea63ef

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

APPELANTE Société GLB SAS PARFUMS MOLINARD, demeurant [Adresse 1] représentée par Me André CHARBIN, avocat au barreau de GRASSE, vestiaire : 104 substitué par Me Timothée HENRY, avocat au barreau

Source officielle
CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000032674277

Admin. suprême

8 juin 2016

8 juin 2016

Timothée Paris, maître des requêtes, - les conclusions de M. Edouard Crépey, rapporteur public ; 1.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029955400

Admin. suprême

23 décembre 2014

23 décembre 2014

Timothée Paris, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Aurélie Bretonneau, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

10ème / 9ème SSR

CETAT:CETATEXT000030249868

Admin. suprême

16 février 2015

16 février 2015

Timothée Paris, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

10ème / 9ème SSR

CETAT:CETATEXT000031495037

Admin. suprême

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Timothée Paris, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2208555_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Timothée Gallaud, président, Mme Félicie Bouchet, première conseillère, M. Dominique Binet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2209233_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Timothée Gallaud, président, M. Dominique Binet, premier conseiller M. Cyril Dayon, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2023. Le rapporteur, C.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2211253_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Timothée Gallaud, président, Mme Félicie Bouchet, première conseillère, M. Cyril Dayon, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2023 La rapporteure, F.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2212559_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Timothée Gallaud, président, Mme Félicie Bouchet, première conseillère, M. Dominique Binet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2024.

Source officielle
CE

10ème / 9ème SSR

CETAT:CETATEXT000031427881

Admin. suprême

2 novembre 2015

2 novembre 2015

Timothée Paris, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2206665_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er avril 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300703_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

Timothée Gallaud, président, Mme Félicie Bouchet, première conseillère, M. Dominique Binet, premier conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2506026_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02669

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Timothée NNNNN..., Mme Monique OOOOO..., Mme Geneviève PPPPP..., M. Denis QQQQQ..., Mme Christelle QQ..., M. Joël RRRRR..., Mme Alexandra RRRRR..., M. Nicolas SSSSS..., M. Daniel TTTTT..., M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2108875_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Timothée Gallaud, président, Mme Aurore Perrin, première conseillère, Mme Félicie Bouchet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juin 2023.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2111997_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Timothée Gallaud, président, Mme Aurore Perrin, première conseillère, Mme Félicie Bouchet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2023.

Source officielle