AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_1910633_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 31 août 2021, la société Spie Industrie et Tertiaire, venant aux droits de la société Spie Ouest Centre, laquelle vient elle-même aux droits de la Société d'Installation
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2222607_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Spie étant alors assurée auprès de Generali.
Source officielle1ère chambre sociale
65321a539e4ea48318f5aaa8
19 octobre 2023
19 octobre 2023
SPIE FACILITIES prise en son établissement sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Benoît
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60372c83504a040780c65fc6
26 mai 2015
26 mai 2015
, devenue SPIE ILE DE FRANCE OUEST (SPIE).
Source officielle7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008175347
13 octobre 2004
13 octobre 2004
Article 2 : Le groupement d'entreprises Spie-Batignolles, Rabot-Dutilleul travaux publics et Lamblin travaux publics est condamné à garantir la SOCIETE AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE, subrogée dans
Source officiellesoc
61372174cd580146773f3e52
21 mars 1991
21 mars 1991
Patrice X..., demeurant ... à Lievin (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1989 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de la société Spie Trindel, dont le
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2508783_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
A..., expert désigné, demande au juge des référés d’étendre la mesure d’expertise n°2504684 du 1er octobre 2025 à la société par actions simplifiée (SAS) Spie Batignolles Malet et à la société à responsabilité
Source officiellesoc
613721b6cd580146773f6678
21 mai 1992
21 mai 1992
René X..., demeurant ... à Savigny-sur-Orge (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1990 par la cour d'appel de Versailles (15ème chambre sociale), au profit de la société anonyme Spie
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-173638
26 avril 2017
26 avril 2017
gazebo with a tiled roof) a little further from the limits of their land, saying with impudence that it is not they who are to blame for this, but ‘the bad Albanian’ to whom they assigned [the building work
Source officielleRéférés
S.A.S.U. SPIE BUILDING SOLUTIONSc/S.A
677ee160b01eea4cf01a7b38
8 janvier 2025
8 janvier 2025
SPIE BUILDING SOLUTIONS c/ S.A.S. SAUTER REGULATION DEMANDERESSE S.A.S.U.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200738
16 mai 2013
16 mai 2013
déposé au greffe de la Cour de cassation le 15 mars 2013, la SCP Laugier et Caston, avocat à cette Cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom de la société Spie
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2303743_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
- elle a conclu en 2019 un ensemble de marchés de travaux portant sur la construction de l'Institut de Physique de Nice situé au 17, rue Julien Lauprêtre ; - le lot 7 a été attribué à la société Spie
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2204644_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
A B sollicite l'extension des opérations d'expertise qui lui ont été confiées à la société SPIE Batignolles Sud-Ouest.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007760823
14 mars 1990
14 mars 1990
du 24 septembre 1985, a déclaré légale la décision du 18 mars 1985 de l'inspecteur du travail de la 7ème section de la direction du travail et de l'emploi des Bouches-du-Rhône autorisant la société Spie-Trindel
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd945ae
15 mai 2019
15 mai 2019
U... en licenciement sans cause réelle et sérieuse, - condamné la SAS SPIE BATIGNOLLES OUEST à payer à M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2003174_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Par un acte d'engagement du 27 octobre 2014, la société SPIE Sud-Ouest, aux droits de laquelle vient la société SPIE Industrie et Tertiaire s'est vu attribuer par le centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze
Source officiellecomm
6079d3559ba5988459c58718
6 mai 1997
6 mai 1997
Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que la société Jean-Michel Gobet et la société Spie Trindel ont conclu un contrat de maintenance, réservant à cette dernière la faculté de
Source officielleciv3
613720fecd580146773f0193
11 octobre 1989
11 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SPIE BATIGNOLLES, dont le siège est sis à Puteaux (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un
Source officiellesoc
613721c6cd580146773f7258
8 juillet 1992
8 juillet 1992
et actuellement ... à Mougins-le-Haut (Alpes-maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17ème chambre sociale), au profit de la société anonyme Spie
Source officiellecomm
613721cacd580146773f758a
23 mars 1993
23 mars 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Spie Trindel, demeurant ...
Source officiellePage 32 sur 873