CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 020 résultats pour « Zerouk »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

GNAL SEC SOC: RD/CARSAT

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

67eed446b848dd6814c5ed21

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

cause: DÉBATS : À l'audience publique du 18 Novembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : PESCE-CASTELLA Catherine ZERGUA

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501546_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Le rapport de Mme Zerdoud a été entendu au cours de cette audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Réconduite à la frontière

DTA_2501584_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Au cours de l’audience publique tenue le 29 octobre 2025 à 10h30 en présence de Mme Alfonsi, greffière d’audience, Mme Zerdoud a lu son rapport.

Source officielle
TA

Réconduite à la frontière

DTA_2501593_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Au cours de l’audience publique tenue le 29 octobre 2025 à 10h30 en présence de Mme Alfonsi, greffière d’audience, Mme Zerdoud a lu son rapport.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301430_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Délibéré après l'audience du 24 octobre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301569_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Délibéré après l'audience du 10 avril 2025 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100570_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Délibéré après l'audience du 14 février 2025 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101081_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 20 juin 2025 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200135_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 4 juillet 2025 à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Zerdoud, conseillère, M. Samson, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400043_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Zerdoud ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501101_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Le rapport de Mme Zerdoud a été entendu au cours de cette audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501346_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Le rapport de Mme Zerdoud a été entendu au cours de cette audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TCOM

Chambre 22

69f537d8cdc6046d47459787

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Alexandre ZEMMOUR, Président, [Adresse 5] non comparant FORMATION Président : M. [C] [D] assisté de M. [K] [U] commis assermenté.

Source officielle
TJ

Service des référés

65aec0fa54a01215df7794b9

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

NATALYS dont le siège est [Adresse 3] [Localité 5] et ayant ses locaux [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Sandra ZEMMOUR KOSKAS, avocat au barreau de PARIS - #C1211 DÉBATS A l’audience

Source officielle
TJ

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

6a1f2a88cdc6046d47de26a6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

du 22 Mai 2026 CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE SAINT GAUDENS, C/ [B] [N] [R] [N] Copie délivrée le à avocats JUGEMENT CONSTATANT LE DÉSISTEMENT DU DEMANDEUR Audience présidée par Nadine ZENOU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2500587_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

B, représenté par Me Zenou, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 10 septembre 2024 par laquelle le préfet de la Loire-Atlantique a refusé d'échanger son permis de conduire canadien contre

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e566cb0e2901d10fa432d0

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

EYMARD SABLIER ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0087 Compagnie d’assurance SOCIÉTÉ XL INSURANCE COMPANY SE dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Stella BEN ZENOU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

63d22a8c9b3c8605deec1fcd

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

PIERRE suivant Police No 37503679461887 [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 et par Me Stella BEN ZENOU

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

670433a48d5cd4a875948b60

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

comparant, assisté de Me Alexandra ZENNOU, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : Monsieur [E] [S] [R], né le 21 Octobre 1955 [Adresse 3] [

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6162ab495c00de021c93d58b

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

RG N° 10/03688 DR N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Erick ZENOU la SCP CALAS Jean et Charles

Source officielle

Page 32 sur 101

← PrécédentSuivant →