CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 242 résultats pour « circulation à gauche »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

7ème Ch Prud'homale

69f43813cdc6046d472d4348

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[C] [U] qui présente une tendinite non calcifiante de l'épaule gauche comme le prouve l'I.R.M. de l'épaule gauche du 25 septembre 2015 (...) l'I.R.M. jointe au dossier initial prouvant le caractère non

Source officielle
CC

civ2

ésiste de son pourvoi en tant que dirigéc/M. et Mme X

ECLI:FR:CCASS:2010:C200510

Cassation

25 février 2010

25 février 2010

La voiture s'est ensuite redressée, mais s'est retrouvée sur la gauche … par rapport à son sens de circulation. Visiblement, quand il a freiné, le conducteur a perdu le contrôle de sa voiture.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201310

Cassation

12 septembre 2013

12 septembre 2013

La circulation était fluide.

Source officielle
CC

civ2

60794ca49ba5988459c463d5

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

Z... seul responsable de l'accident, alors, selon le moyen, d'une part, qu'il résulte de l'article 3.4.2 de la réglementation de la circulation aérienne qu'abstraction faite des règles sur la priorité

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201637

Cassation

6 octobre 2011

6 octobre 2011

Z... perd le contrôle de son véhicule qui percute l'arrière gauche du véhicule de Madame Y..., lequel traverse la chaussée sur la gauche par rapport à son sens de marche.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200057

Cassation

13 janvier 2012

13 janvier 2012

X..., qui pilotait une motocyclette, arrêtée à une intersection sur la partie gauche de sa voie de circulation, a perdu l'équilibre au moment où il mettait pied à terre ; qu'ayant chuté, il a été blessé

Source officielle
CC

cr

613725a8cd5801467741f8f0

Cassation

24 septembre 1997

24 septembre 1997

Code de la route (stationnement gênant) le non-respect de l'article T 26 du règlement édicté par la fédération française de cyclisme prévoyant que, lors d'une course, les véhicules suiveurs doivent circuler

Source officielle
CC

cr

6079a8989ba5988459c4e145

Cassation

9 octobre 1974

9 octobre 1974

ET EN PARTICULIER LA CIRCULATION DE SON CYCLOMOTEUR SUR LA PARTIE GAUCHE DE LA CHAUSSEE A LA SUITE DE LA MANOEUVRE DE DEPASSEMENT ENTREPRISE PAR LUI A ETE L'ORIGINE ET LA CAUSE DETERMINANTE DE L'ACCIDENT

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200090

Cassation

22 janvier 2009

22 janvier 2009

X... a été blessé dans un accident de la circulation quand, circulant à motocyclette, il a entrepris de dépasser par la gauche l'automobile conduite par M.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

69d6b06dcdc6046d478fe559

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Selon certificat médical initial établi par le docteur [O] en date du 27 octobre 2025, Madame [R] [X] a présenté une contracture musculaire paravertébrale cervicale, dorsale et lombaire gauche sans sciatique

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

628490c3498a54057d103061

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

, - le défaut de fixation de la batterie, - le réglage du rétroviseur droit inopérant et l'intérieur du rétroviseur gauche cassé, - l'usure anormale intérieure des pneus avant dangereux, ne pas circuler

Source officielle
CC

civ2

France de ce qu'elle se désiste de son pourvoi dirigéc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2015:C200159

Cassation

5 février 2015

5 février 2015

de choc derrière nous et tout de suite, j'ai vu une moto jaune montée par une personne casquée arriver sur ma gauche à hauteur de ma portière en zigzaguant en direction du rond-point des harkis.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR05304

Cassation

1 octobre 2008

1 octobre 2008

sur la voie de gauche réservée à la circulation en sens inverse ; que le témoignage de M.

Source officielle
CC

cr

6137264ccd5801467742476e

Cassation

12 novembre 2003

12 novembre 2003

droit de la descente du garage ; cette fenêtre est située à une hauteur de plus de 5 mètres par rapport au niveau du sol ; elle se compose de deux ouvrants au milieu et à droite et d'une partie fixe à gauche

Source officielle
CC

civ2

60794ca19ba5988459c463a8

Cassation

28 juin 1995

28 juin 1995

de la défenderesse, d'une simple trace de freinage laissée par la roue avant gauche de son automobile ; qu'en statuant comme ci-dessus, la cour d'appel, qui n'a pas justifié légalement sa décision, a

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200668

Cassation

12 avril 2012

12 avril 2012

du couloir de circulation de l'autocar, la carrosserie de celui-ci était endommagée sur la partie avant gauche et le véhicule X... était touché au niveau de la portière du conducteur ; il se déduit de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00096

Cassation

5 mars 2019

5 mars 2019

T... déclare qu'elle a vu « débouler un véhicule noir à très vive allure » et, dans le même temps, un véhicule tourner sur sa gauche : elle précise que le choc a été « très violent » ; elle conclut son

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200454

Cassation

3 mars 2011

3 mars 2011

d'un véhicule tournant à gauche ayant manifesté son intention de tourner à gauche et avoir circulé à une vitesse excessive au regard du ralentissement de la circulation, ainsi que cela ressort des trois

Source officielle
CA

Cabinet C

62833c375a52a8057d991896

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

changement de direction pour tourner à gauche), mais s'est en réalité décomposée en deux temps bien séparés par un temps de circulation dans la file des véhicules présentes sur la voie, chaque man'uvre

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201992

Cassation

10 décembre 2009

10 décembre 2009

Y..., l'arrêt retient, par motifs propres et adoptés, qu'au moment du choc, le tracteur était positionné sur la voie de circulation de M.

Source officielle

Page 32 sur 313

← PrécédentSuivant →