AU CŒUR DES PUYS exerce une activité d’hébergement touristique et propose notamment la location de courte durée de lodges gites et spa.

Ce rapport est en outre visé par le tribunal de commerce dans son dispositif.

du 5 janvier 2023 concernant Monsieur [E] [W] duquel il ressort qu’il est redevable de la somme de 28.007,12 euros au titre des impôts sur les revenus et taxe d'habitation, - le relevé de formalité du SPF

[T] a été embauché le 02 avril 2007 par la SAS Seosse Transports en qualité de chauffeur SPL suivant contrat à durée déterminée, lequel prenait fin le 30 mai 2007.

cas échéant par cette même commission, " être assortie de conditions concernant la qualification ou la compétence des prescripteurs, l'environnement technique ou l'organisation de ces soins et d'un dispositif

Il ressort des pièces du dossier que la commune de Lodève, qui comporte plus de 500 habitants, a initié un projet de construction d'une maison de santé grâce à une maîtrise d'ouvrage déléguée à la " SPL

Par suite, il y a lieu d'y faire droit et de fixer la mission de l'expert comme il est précisé au dispositif de la présente ordonnance. O R D O N N E : Article 1er : M.

Sur la question particulière des spas, c'est une activité de services et de soin de beauté, non de vente de produits.

une requête sommaire, un mémoire complémentaire et un mémoire en réplique, enregistrés les 12 mai 2014, 1er août 2014 et 2 octobre 2015 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, les sociétés Eni SpA

risque que présentaient, par son accessibilité au public, à proximité immédiate d'entrées d'immeubles d'habitat collectif, non seulement cet empilement mais aussi l'éventuelle détérioration de son dispositif

, en tant que société mère, du 5 mai 1999 au 29 janvier 2008, ' Sunglass Hut Ireland Limited, Luxottica Group SpA en tant qu'auteures, et Luxottica Group SpA, en tant que société mère, du 30 janvier

___________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Manioukani Spa

préfète du Loiret demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement les sociétés MAN SE, MAN Truck et Bus AG, MAN Truck et Bus Deutschland GmbH, Daimler AG, CNH Industrial NV, Stellantis NV, Iveco SpA

le dernier Etat de ses écritures : 1°) de condamner solidairement les sociétés MAN SE, MAN Truck et Bus AG, MAN Truck et Bus Deutschland GmbH, Daimler AG, CNH Industrial N.V., Stellantis N.V., Iveco SpA

manqué à son obligation d'exécution de ses prestations, - juger que la Sarl Artcast Digital a manqué à son obligation d'exécution complète de la réparation du système de vidéo-projection CHIEF SL-236 SPI

Par déclaration du 12 mars 2021, la SCI Des Tilleuls a interjeté appel de la décision en visant tous les chefs du dispositif du jugement sauf la condamnation de [A] [H] à lui verser la somme de 185 € au

A cet égard, le procès verbal réalisé le 18 octobre 2023 dans les locaux du SPA par Maître [D] [P], commissaire de justice, constate que les températures atteignent 29,2 degrés en salle de soins, 38,8

Le 10 septembre 2010, une délibération n° AP/10/SPI-89-5-1 de l'assemblée délibérante du conseil général de la Guyane a approuvé la vente aux consorts [M] de la parcelle concernée, en décidant de passer

et assignée selon article 9-2 du règlement n° 1393/2007 du Parlement européen et du Conseil du 13 novembre 2007) [Adresse 24] [Localité 7] (ITALIE) Non assistée, non représentée Société LEUCI SPA

Il a en outre fait l'objet d'une publication au SPF ce qui vaut signification à l'ensemble des parties.