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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661979b71b7735881a7c0655

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

En l'espèce, le Professeur [C] [X], médecin consultant, observe d'après l'examen clinique réalisé par le médecin conseil, une épicondylite droite chez un droitier.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

661e14d20f653b0008df2a3d

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

[C] [Y] [l'assuré], employé en qualité de maçon, a déclaré le 21 mai 2019 à la caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône [la caisse] souffrir d'une épicondylite du coude droit, pathologie

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6866d72bd33109fd079b2a80

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Depuis, une probable épicondylite médiale homolatérale semble se manifester. Une échographie est demandée.

Source officielle
TJ

Pôle social

6801443870f05fda0a9555d6

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Mme [P] [T] a déclaré une nouvelle lésion le 7 janvier 2021 sur la base d’un certificat médical faisant état d’une « tendinite de De Quervain droite et épicondylite bilatérale » ; un refus de prise en

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2502946_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

C est affecté d'une maladie professionnelle, il n'établit pas que l'épicondylite fissuraire sévère dont il souffre présenterait un caractère de gravité telle que son retour en Roumanie, pays européen disposant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

603679710a01fb1d4ae348ac

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

monteur au sein de la société Ponticelli, a déclaré une maladie professionnelle le 1er décembre 2009, au titre du tableau 57 B, accompagnée d'un certificat médical établi le 2 novembre 2009 pour une épicondylite

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022203495

Admin. suprême

9 avril 2010

9 avril 2010

un nouveau certificat médical établi le 7 juillet 2003 par son médecin traitant lui prescrivant un nouvel arrêt de travail jusqu'au 17 août 2003 et faisant état pour la première fois état d'une épicondylite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd8923b

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

En effet, l'expert note : -en ce qui concerne le coude, que le diagnostic d'épicondylite ou épitrochléite n'est pas mentionné dans les documents médicaux du 19 mars, du 30 avril et du 5 octobre 2002 ;

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2400550_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Mme C a subi un accident du travail le 8 février 2019, puis le 14 février suivant, une maladie professionnelle a été reconnue, consistant en une épicondylite médiale bilatérale.

Source officielle
TJ

Référé président

697cb40ccdc6046d4742f9e3

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Localité 5], où il a été soigné pour des douleurs à l'épaule gauche, au membre inférieur gauche équipé d'une prothèse suite à un premier accident à l'âge de 10 ans, et pour une fracture non déplacée de l'épicondyle

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1003JUD001670510

Admin. suprême

3 octobre 2013

3 octobre 2013

  : une dermabrasion superficielle de 1,5 x 1,5 cm au niveau de l’angle externe de l’œil gauche   ; un œdème du bord radial du poignet droit, ainsi qu’une dermabrasion superficielle de l’épicondyle

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697af8b4cdc6046d470f8c27

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le 12 septembre 2021, elle a complété une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial établi le 20 août 2021 par le Docteur [Z] mentionnant une « épicondylite droite

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

628881f5edb9a9057d0d27fe

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

[J] a régularisé une seconde déclaration de maladie professionnelle en raison d'une épicondylite du coude droit. Le 6 avril 2021, la CPAM a informé M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6868b6b92f06adf21413c3b3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

irrecevable; - il a été pris en charge au titre de la législation sur les risques professionnels pour plusieurs pathologies: - ténosynovite du 4ème doigt par notification du 26 novembre 2018, - épicondylite

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200196

Cassation

14 février 2019

14 février 2019

du docteur I... que celle-ci présente actuellement une tendinopathie chronique non rompue de l'épaule droite ; Qu'en statuant ainsi, alors que l'expert mentionnait qu'il existait des signes d'épicondylite

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0157774e929a9d8fa41cf

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

La radiographie et l'échographie du coude gauche, réalisée le 14 février 2025, montrent une épicondylite calcifiante latérale sans signe de fissuration évidente avec ostéophytose très hyperalgique au passage

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6618ceff7935f50008be4119

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[F] a établi une déclaration de maladie professionnelle mentionnant une « épicondylite droite ».

Source officielle
TJ

PS ctx technique

67f80d58cf40727a0043bd88

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Le requérant a subi une "Epicondylite gauche, traitée médicalement, chez un sujet gaucher.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2311633_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

B a développé au cours de l'année 2010 une épicondylite, maladie musculaire squelettique professionnelle inscrite au tableau 57 B (D), reconnue maladie professionnelle le 29 avril 2022 ; à partir du 11

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2215379_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

discrètes douleurs à la pronosupination contrariée ", qu'il n'y a aucune douleur spontanée, ni à l'effort et que si les examens complémentaires réalisés par le requérant ont révélé, en particulier, une épicondylite

Source officielle

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