pu jouer un rôle, la Noradrénaline étant contre-indiquée en cas de diabète déséquilibré alors que le professeur [V] indique que le diabète est un facteur de risque prouvé d'infarctus cérébral mais pas

: A l'audience Publique du 19 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène Assesseurs : COMPTE Geoffrey MATTEI Martine Greffier lors des débats : DIENNET

laissant présumer l'existence d'un harcèlement moral, sans examiner tous les éléments précités sur lesquels s'est fondée Mme X... et rechercher si, pris en leur ensemble, ils ne permettaient pas de laisser

l'article 41 de la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne et par l'article L. 121-1 du code des relations entre le public et l'administration n'a pas été respectée ; il ne lui a pas été laissé

En l'espèce, [N] [S], âgée de 61 ans, qui bénéficie de l'aide juridictionnelle totale, déclare être atteinte d'une polyarthrite rhumatoïde aéropositive érosive, d'un diabète de type III, d'une hypothyroïdie

du mois de juin 2013, à 500 ¿/ mois pour chacune d'elles, la pension alimentaire que Mme Yvette X... veuve Y... devra régler au titre de son obligation alimentaire, ce avec l'indexation d'usage, - laissé

Lainé, président, - M. Derlange, président assesseur, - Mme Picquet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mars 2025. La rapporteure, P.

Lainé, président, - M. Mas, premier conseiller. - M. Catroux, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2026. Le rapporteur, B.

C soutient que : - l'urgence est caractérisée dès lors qu'il a besoin d'un traitement médical et que le laisser-passer qui lui a été délivré a expiré le 2 août 2024, qu'il ne perçoit plus l'allocation

La chambre constituée au sein de ladite section comprenait de plein droit M. J-P.

Dans les locaux de la police, l’état de santé du requérant, qui souffrait de diabète et de maladies cardio-vasculaires, se détériora brusquement.

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 10 MARS 2020 Le procureur général près la cour d'appel de Lyon a formé un pourvoi contre l'arrêt de ladite

résultait tant de la description des lots dans les actes d'acquisition des deux parties que des plans versés aux débats que les lots 107 et 108 comportaient chacun une entrée et relevé que la convention dite

l'alimentation " des personnes détenues : " Chaque personne détenue reçoit une alimentation variée, bien préparée et présentée, répondant tant en ce qui concerne la qualité que la quantité aux règles de la diététique

esthétiques ; qu'elle ne relevait donc pas de la convention collective nationale des biscuiteries, biscotteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, aliments de l'enfance et de la diététique

branche : Vu l'article 9-2 de la convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique

Sur ce dernier point, Madame Y... produit un certificat médical de son médecin traitant, le Docteur E..., attestant du suivi de ce problème, où il est fait état des mesures diététiques qu'elle a prises

l'employeur faisait valoir que si la salariée, qui avait été engagée en qualité de déléguée commerciale, était chargée de « la présentation et la promotion » des articles de marques Pierre Cardin et Diesel

He was given a special diet for diabetics and was allowed to work.

décembre 2018, la Société CLOUE Jean et Fils a mis en 'uvre l'application d'une clause de réserve de propriété dont elle se trouvait bénéficiaire, sur deux groupes nettoyeurs haute pression (moteur diesel