par la société Impact polyuréthanes ; qu'au cours de l'année 2001, la société IDEF a confié la réalisation des flotteurs à la société Jakirm, spécialisée dans la fabrication de pièces techniques en matière

Y..., le 14 mars 1988, ont commandé à la société Rolec des éléments destinés au montage d'étables dont, chacun, des toiles plastiques de couvertures, les unes pour l'intérieur et les autres pour l'extérieur

étrangers et du droit d'asile dès lors que l'emploi qu'il occupe est en relation avec sa formation universitaire dans la mesure où il mobilise, dans le cadre de cet emploi, ses compétences acquises en matière

certificat de contrôle des douanes, non contesté sur les éléments techniques qu'il renferme que les tubes sont circulaires en acier non-allié ou en fer, soudés longitudinalement et revêtu d'une couche de matière

du conseil métropolitain du 19 décembre 2019, que cette provision de 4 000 000 d'euros a pour objet de couvrir le risque résultant de l'extension, probable à cette date, de l'obligation de tri des matières

du conseil métropolitain du 19 décembre 2019, que cette provision de 4 000 000 d'euros a pour objet de couvrir le risque résultant de l'extension, probable à cette date, de l'obligation de tri des matières

la direction, conjointement avec un sieur S..., du site de SAINT-SOUPPLETS (Seine-et-Marne) consacré à la fabrication et à la maintenance de moules métalliques destinés à la production d'articles en matière

immatériels ; AUX MOTIFS PROPRES QUE «la société Repol groupe Tbi a mis en oeuvre un brevet de fabrication de polyols polyester à partir de la transformation de bouteilles d'eau minérale usagées en matière

d'assistante au service projets de la division Moteurs au sein de l'établissement de [Localité 1] avec le coefficient 730 de la nouvelle grille de la convention collective de la transformation des matières

La société par actions simplifiée (SAS) Terranère, dont le siège était situé à Evreux (Eure), avait pour activité la fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques et, en particulier, la

à compter du 1er décembre 1998, par un premier contrat signé le 25 septembre 1998, par la société WEFAPRESS , société de droit allemand, spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de matières

cloisons: -Maintien en état de propreté ; -Menus raccords de peintures et tapisseries ; remise en place ou remplacement de quelques éléments des matériaux de revêtement tels que faïence, mosaïque, matière

juin 2020, dans le cadre de multiples contrats de mission discontinus et a été mise à disposition d'une entreprise utilisatrice exerçant à titre principal une activité de fabrication d'emballages en matière

été remise par le magistrat signataire. ******************** EXPOSE DU LITIGE La société Arban (ci-après, la société), est spécialisée dans la fabrication de menuiseries et d'huisseries en matière

simplifiée (SAS) Finexsto[DO3], société holding domiciliée à Romans-sur-Isère (26) ayant pour seule activité la gestion de ses participations dans la SAS Exsto, laquelle fabrique des pièces techniques en matière

plafonds, murs intérieurs et cloisons, les menus raccords de peinture et tapisserie, remise en place ou remplacement de quelques éléments des mars matériaux de revêtement tels que faïence, mosaïque, matière

D'ORNANO, représentée par sa gérante, Madame [I] [Z] [Adresse 2] - FRANCE Représentée par Me Caroline MAZERES de la SELARL CAROLINE MAZERES, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR

et cloisons : Maintien en état de propreté ; Menus raccords de peintures et tapisseries ; remise en place ou remplacement de quelques éléments des matériaux de revêtement tels que faïence, mosaïque, matière

[A] [S] ; Maître [O] [V], intervenant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Ocedent Pacific ; Ayant pour avocat la Selaerl FMA Avocats, représentée par Me Vaitiare ALGAN, avocat au barreau

Par arrêté du 10 juillet 2023, le maire de Lyon s’est opposé à cette déclaration.