ne peut être à titre de propriétaire,que sa possession n’est pas paisible puisque l’installation de la nouvelle porte résulte d’une voie de fait imposée au syndicat qui n’a fait que la tolérer, que l’

des copropriétaires du 30 novembre 1999, - l'existence d'une contestation sérieuse en invoquant la prescription acquisitive des articles 2258, 2261 et 2272 du code civil, Mme [Y] exerçant une possession

Z..., joignant sa possession à celle de ses auteurs, a exercé sur le lot n° 119 pendant plus de trente ans des actes matériels de possession, de manière continue et non interrompue, paisible, publique

Il soutient en substance qu'il n'y a pas de cumul de l'action possessoire et du fond du droit, les deux demandes relevant de deux instances différentes et concernant deux parties différentes; Il fait

Elle fait grief au jugement d'avoir écarté le rapport de Monsieur A..., l'attestation du géomètre expert B... et ses propres attestations qui établissent les faits de possession trentenaire paisible publique

de cette parcelle à titre de propriétaire, tant en vertu de ses titres de propriété de 1965 et de 1970, qu'en vertu d'une possession plus de trentenaire, paisible, publique et non équivoque et de condamner

PLUS QUE CENTENAIRE DE SA DENOMINATION ET QUE CET USAGE, CONTINU, PAISIBLE, PUBLIC, PARFAITEMENT LOYAL ET INCONTESTE, DEVAIT PRODUIRE LES EFFETS D'UNE VERITABLE POSSESSION ACQUISITIVE, ALORS QUE, SELON

continue et ininterrompue par Mme [H] [J] [Y] seule depuis 2002 et avec son mari depuis 1999 sans être troublée dans sa possession avant l'intervention du géomètre, Monsieur [V] en 2015. 21.

par le jugement du 11 juillet 2012, que la partie de cette parcelle située au-delà de ces piquets aurait été acquise par usucapion par Mme Z..., cette dernière n'administrant pas la preuve d'une possession

propre acte d'acquisition du 11 mai 1994 fait mention de la parcelle 340, et dont la bonne foi au moment de leur acquisition, au demeurant présumée, ne peut être remise en cause, justifient d'une possession

copropriétaires, qu'il ne s'agissait pas d'une simple tolérance des autres copropriétaires, mais que cette société, ayant accompli, sans interruption depuis plus de trente ans, des actes caractérisant une possession

actes sous seing privé sur l'acte notarié du 23 avril 1993 dont se prévalait la SCI DU DIAMANT, qui avait été régulièrement publié, et qui précisait en outre que les vendeurs bénéficiaient d'une possession

exclusivement à Madame Y... ; ATTENDU qu'il est produit aux débats des photographies démontrant que depuis trente ans, les parties ou leurs auteurs ont utilisé la cour dans sa totalité ce pourquoi cette possession

cette date les défendeurs propriétaires indivis de la parcelle [...] circulent et entretiennent, en qualité de propriétaires, la totalité de cette voie sur laquelle ils peuvent se prévaloir d'une possession

terrasse de l'appelante, était plantée de quelques fleurs et d'un pied de vigne, n'établissent pas-à supposer que ces plantations soient le fait de Mme X...ou de ses auteurs-d'actes matériels de possession

, accomplis par lui-même ou ses auteurs, autres que le simple passage, concurrent avec les autres occupants et donc entaché d'équivoque ; faute de démontrer l'existence d'acte matériels de possession,

Pour pouvoir prescrire, il faut une possession continue, paisible, publique, non équivoque et à titre de propriétaire ; qu'en l'espèce, il ressort des résultats d'identification des véhicules que le véhicule

Ils soutiennent, enfin, que le seul accès possible à leur jardin se fait par la parcelle cadastrée section AB 41, toute autre voie étant impraticable et qu'à cet état d'enclave s'ajoute une possession