Ainsi jugé et prononcé Le Président Olivier FAVELIN Pour le Greffier Audrey LINAKIS un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par Olivier FAVELIN Signe electroniquement

Ainsi jugé et prononcé Le Président Olivier FAVELIN Pour le Greffier Audrey LINAKIS un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par Olivier FAVELIN Signe electroniquement

Ainsi jugé et prononcé Le Président Olivier FAVELIN Pour le Greffier Audrey LINAKIS un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par Olivier FAVELIN Signe electroniquement

AMUNDI IMMOBILIER, représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 - N° du dossier 20240518 Société SG PIERRE PATRIMOINE, représentée

le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Eric ROZET, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : 4 DEMANDERESSE et Monsieur [H] [U] [D] [L] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Audrey

attaqué (Papeete, 19 mai 1988) d'avoir, d'une part, confirmé la décision du juge des enfants de Papeete prescrivant l'ouverture d'une procédure d'assistance éducative en faveur de sa fille mineure, Audrey

2026 DEMANDEUR: Monsieur [E] [M], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Medhi AKROUM, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR: Monsieur [D] [O], demeurant [Adresse 3] ayant pour avocat Me Audrey

cause a été entendue à l'audience du 02 avril 2025 à laquelle siégeaient : - Madame Brigitte SIVERA, Président, - Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, - Monsieur François BAZES, Juge, assistés de : - Madame Audrey

cause a été entendue à l'audience du 02 avril 2025 à laquelle siégeaient : - Madame Brigitte SIVERA, Président, - Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, - Monsieur François BAZES, Juge, assistés de : - Madame Audrey

est sis [Adresse 5] - [Localité 1] représentée par Me Franck BANERE, avocat au barreau de GRASSE DEFENDERESSE Madame [Z] [I] divorcée [D], demeurant [Adresse 3] - [Localité 7] représentée par Me Audrey

AGENCE REPUBLIQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey BABIN Me Dorothée SOULAS Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Mai 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

Jean-Yves Ollier, conseillers d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire rapporteure. Rendu le 17 décembre 2021. Le président : Signé : M.

MOTIFS DE LA DÉCISION Considérant que la requête établie dans les forme et délai légaux est recevable ; Sur le préjudice matériel - sur les sommes engagées au titre de la création de la société AUDREY

Y...et Mmes Séverine et Audrey Y...

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/05/2022 Me Audrey GUERIN Me Audrey PALMACE ARRÊT du : 09 MAI 2022 N° : - : N° RG 19/02889 - N° Portalis

HAMELIN de la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN, avocat au barreau de BLOIS Madame [J] [N] épouse [N] née le 11 Octobre 1970 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Audrey HAMELIN

Deux enfants sont issus de cette union : - Anthony, né le 5 avril 1993 à Rennes, - Audrey, née le 5 janvier 1998 à Fougères.

Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 Assistée sur l'audience par Me Alain CROS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 182 PARTIES INTERVENANTES : Mademoiselle Audrey

moment donné de leur vie et apparaît, en l'espèce, conforme à leur intérêt ; qu'en effet, et sans que le père n'ait aucunement démérité, il est compréhensible que Johanna, jeune fille de 17 ans et Audrey