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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2306688_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 2 juin 2023 à 9 heures 30 : - le rapport de Mme Le Barbier, juge des référés, - et les observations de Me Gueguen, avocat de M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2303484_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Le rapport de Mme Le Barbier a été entendu au cours de l'audience publique du 4 septembre 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePrésident 2
DTA_2210231_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2415235_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Délibéré après l’audience du 17 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2418234_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Le rapport de Mme Le Barbier, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique du 28 janvier 2026. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2412245_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Le rapport de Mme Le Barbier, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique du 19 novembre 2025. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-7873
2 septembre 1997
2 septembre 1997
les arrêts suivants du 2 septembre 1997 contre l’Italie: Soldani (25835/94), Fusco (25836/94), Di Luca et Saluzzi (25837/94), Pizzi (25840/94), Scarfò (25841/94), Argento (25842/94) et Trombetta
Source officielleTrib. de Commerce
69b04d32cdc6046d472ccc82
28 janvier 2025
28 janvier 2025
VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024J1775 ENTRE * La SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315 94 [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître TROMBETTA
Source officielleTrib. de Commerce
69b0522fcdc6046d472d439c
28 janvier 2025
28 janvier 2025
VINGT-HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024J1857 ENTRE * La SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315 94 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître TROMBETTA
Source officielleTrib. de Commerce
69b0c300cdc6046d47369bc3
1 avril 2025
1 avril 2025
DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025J297 ENTRE * La SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315 94 [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître TROMBETTA
Source officielleTrib. de Commerce
69b0c591cdc6046d4736c614
1 avril 2025
1 avril 2025
VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025J334 ENTRE * La SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315 [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître TROMBETTA
Source officielleTrib. de Commerce
69b0c5f2cdc6046d4736cc1c
1 avril 2025
1 avril 2025
VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025J340 ENTRE * La SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315 [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître TROMBETTA
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007701669
19 décembre 1986
19 décembre 1986
Claude BARBIER, président de l'Union générale des commerçants, industriels et artisans de Bellerive-sur-Allier devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, Vu les autres pièces du dossier ; Vu
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04317
18 octobre 2016
18 octobre 2016
Barbier, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04249
24 août 2016
24 août 2016
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à Paris, le vingt-quatre août deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER
Source officielle3ème Chbre Cab B4
66964147f5112d8edd057fdd
12 juillet 2024
12 juillet 2024
débat du Jeudi 11 Juillet 2024 sur requête en rectification d’erreur matérielle datée du 06/06/2024 et transmise sur le réseau privé virtuel des avocats le 20/06/2024 par Me Cécile BILLE de L’AARPI BARBIER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02626
14 novembre 2017
14 novembre 2017
Barbier, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03284
23 janvier 2018
23 janvier 2018
Barbier, conseiller rapporteur, M. Straehli, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00015
19 février 2019
19 février 2019
Barbier, conseiller rapporteur, M.
Source officielleciv3
607940e49ba5988459c3f84d
28 janvier 1971
28 janvier 1971
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, PAR ACTE SOUS SEING PRIVE DU 25 NOVEMBRE 1963, CAVAGLIA ET BARBIER ONT VENDU
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