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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2207854_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
appartient à la même classe d'anxiolytique que le Témesta et que, s'agissant de l'Olanzapine, l'intéressé pourra bénéficier d'un médicament équivalent, tel que le Sulpiride, qui appartient à la classe des Benzamides
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-145901
1 juillet 2014
1 juillet 2014
It also referred to judgments by the Court ( Bensaid v. the United Kingdom , no. 44599/98, ECHR 2001 ‑ I, and N. v. the United Kingdom [GC], no. 26565/05, ECHR 2008) in which the Court had found
Source officielleCabinet 9
673ba5235437666d86274945
4 juillet 2024
4 juillet 2024
BEAUCHAMP représentée par Me Sylvie MESSICA SITBON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1899 DEFENDEUR Monsieur [W] [U] 2/4 rue Pierret 92200 NEUILLY SUR SEINE représenté par Me Florence BENSAID
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2508279_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
BENZAID La greffière, J.
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE01322_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
devant la cour : Par une requête et des mémoires enregistrés respectivement les 2 juin 2020, 11 septembre 2020, 8 avril 2021 et 24 février 2022, la commune de Saint-Chéron, représentée par Me Oulad Bensaid
Source officielle9ème chambre
DTA_2201142_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 25 janvier et 21 octobre 2022, la société par actions simplifiée Sakar, représentée par Me Bensaid, demande au tribunal :
Source officielle2ème chambre
DTA_2100046_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Siquier, - les conclusions de Mme Benzaid, rapporteure publique ; - et les observations de Me Stefanoua, substituant Me Merlet-Bonnan
Source officielle2ème chambre
DTA_2000234_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
B, - les conclusions de Mme Benzaid, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001409_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Siquier, - les conclusions de Mme Benzaid, rapporteure publique, - les observations de Me Bourdin, représentant M. et Mme
Source officielle2ème chambre
DTA_2001543_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique à laquelle aucune partie n'était présente ni représentée : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner, - les conclusions de Mme Benzaid, rapporteure publique
Source officielle2ème chambre
DTA_2001546_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique à laquelle aucune partie n'était présente ni représentée : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner, - les conclusions de Mme Benzaid, rapporteure publique
Source officielle2ème chambre
DTA_1902154_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme F, - et les conclusions de Mme Benzaid, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : Sur les fins de non-recevoir opposées
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE00330_20240222
22 février 2024
22 février 2024
A, représenté par Me Oulad Bensaid, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du 20 décembre 2017, ainsi que la décision rejetant son recours indemnitaire préalable
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE03127_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
C et la société GMF Assurances, représentés par Me Oulad Bensaid, avocate, demandent à la cour : 1°)de rejeter la requête de la société Vedif ; 2°)de condamner la société Vedif à verser à Mme A et
Source officielle2ème chambre
DTA_2000317_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Benzaid, rapporteure publique ; Aucune des parties n'étaient présentes ou représentées.
Source officielle2ème chambre
DTA_2000318_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Benzaid, rapporteure publique ; Aucune des parties n'étaient présentes ou représentées.
Source officielle2ème chambre
DTA_2000322_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Benzaid, rapporteure publique ; - et les observations de Mme A, représentant la société Easyvent
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00998_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
B..., représenté par Me Bensaid, demande à la cour : 1°) de réformer le jugement du tribunal administratif de Nice en tant qu’il a limité à la somme de 1 783,10 euros le montant de l’indemnisation qui
Source officielle2ème chambre
DTA_2001291_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Christophe, - les conclusions de Mme Benzaid, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 4-3
6973b373cdc6046d47732098
22 janvier 2026
22 janvier 2026
° 2026/ 19 RG 21/00651 N° Portalis DBVB-V-B7F-BGZDR [F] [X] C/ S.A.S. [6] [Localité 3] Copie exécutoire délivrée le 22 Janvier 2026 à : - Me Mickael BENAVI
Source officiellePage 33 sur 42