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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CIVIL TP SAINT BENOIT
686e9b9772b5e5e648c3fd12
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[C] [24] Mme [H] [20] [25] [17] [15] [21] [27] [22] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT DENIS - TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE SAINT BENOIT -------------------- JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 SURENDETTEMENT - JUGE
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93aee
12 novembre 2015
12 novembre 2015
Représentée et assistée par Me Benoît J... , avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 24 Septembre 2015 tenue par Benoît F... et Cécile G... magistrats chargés d'instruire l'affaire
Source officielle2ème chambre
DTA_2200398_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
A B, représenté par Me Benoit, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 septembre 2021 par lequel le maire de la commune de Veigné s'est opposé à la déclaration préalable et la décision de
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2505643_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
référés de nommer un expert, en application des dispositions de l’article L. 511-9 du code de la construction et de l’habitation, aux fins d’examiner l’état de la maison située lieu-dit « Le Petit Saint Denis
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eef0
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Du mariage de Nordine X... et de Sabah
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90308
20 mars 2025
20 mars 2025
la société Natoptic, ayant la SCP Boucard-Capron-Maman pour avocats à la Cour de cassation, la société Cristal optique, ayant la SCP Boucard-Capron-Maman pour avocats à la Cour de cassation, Benoit
Source officiellecr
6079a8469ba5988459c4c555
11 octobre 1989
11 octobre 1989
Alain, - la société L'Arche de Saint-Benoît, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle du 11 mars 1988 qui, après avoir relaxé Y...
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008138113
10 décembre 2003
10 décembre 2003
Benoît Q, demeurant ... ; M. Alain P, demeurant ... ; M. Jean-Noël O, demeurant ... ; M. Wolf-Herman N, demeurant ... ; M. Jean-Claude M, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93311
24 mai 2016
24 mai 2016
de départage de SAINT DENIS en date du 11 Septembre 2013, rg no 12/783 APPELANT : Monsieur Jean Jacques X... ... 97470 ST BENOIT Représentant : Me Olivier CHOPIN de la SELARL CODET-CHOPIN
Source officielleChambre civile TGI
665abae197d5920008107f06
26 avril 2024
26 avril 2024
SOCIETE REUNIONNAISE DE FINANCEMENT - SOREFI COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU 26 AVRIL 2024 Chambre civile TGI Appel d'une décision rendue par le JURIDICTION
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9294e
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Denis (SCP BTSG RCS RUEIL MALMAISON No D 424 122 512)- Mandataire liquidateur de SARL SCBE PIZZ AMERICA ... 75017 PARIS Représenté par Me Carine COOPER, avocat au barreau de VERSAILLES AGS CGEA ILE
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92952
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Denis (SCP BTSG RCS RUEIL MALMAISON No D 424 122 512)- Mandataire liquidateur de SARL SCBE PIZZ AMERICA ... 75017 PARIS Représenté par Me Carine COOPER, avocat au barreau de VERSAILLES AGS CGEA ILE
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92957
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Denis (SCP BTSG RCS RUEIL MALMAISON No D 424 122 512)- Mandataire liquidateur de SARL SCBE PIZZ AMERICA ... 75017 PARIS Représenté par Me Carine COOPER, avocat au barreau de VERSAILLES AGS CGEA ILE
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302519_20250825
25 août 2025
25 août 2025
C A et le syndicat des copropriétaires du Panoramic, représentés par Me Benoit, maintiennent leurs précédentes conclusions.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efcc
17 octobre 2011
17 octobre 2011
née le 26 Août 1976 à BOUILMA TSAFT BENI TOUZINE ... 69005 LYON représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2011/17041 du 08/09/2011
Source officielle1ere Chambre Section 1
65321b9f9e4ea48318f5b1ab
19 octobre 2023
19 octobre 2023
DEFIX, magistrat chargé de la mise en état, assisté de N.DIABY, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE S.A.
Source officielle4ème Chambre
5fca665b48c4fb4f635a74ae
29 octobre 2020
29 octobre 2020
PARIS sous le n°317 372 704, dont le siège social est [Adresse 8], pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Benoît
Source officielle4ème Chambre
DTA_2110241_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benoist ; - les observations de M. A, en l'absence de son avocat. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2412442_20240827
27 août 2024
27 août 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Benoist, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCIVIL TP SAINT BENOIT
686d4a16a2273490db09fbe1
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Portalis DB3Z-W-B7I-G4VO MINUTE N° : 25/ Notification Copie certifiée conforme délivrée le : à : Mme [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me BESSUDO TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT DENIS
Source officiellePage 33 sur 274